Nowah

Accusateur: Comté du Poitou

Accusé: Nowah
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Uzès
TAOP

Acte d'accusation.

Citation :

12 decembre 1459

Accusateur: Comté du Poitou

Accusé: Nowah
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Uzès


Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 12 décembre 1459, Nowah de Trouble à l�Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l�interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Il a été aperçu dans plusieurs villes du Poitou sans y être autorisé et n'a pas quitté le comté malgré les courriers d'avertissement.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Ventreachoux de Beaupin l'Azenay en date du 27 septembre 1459, la fermeture des frontières est toujours en place, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.



--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 ---
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l�obligation de demander, AVANT d�entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l�autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L�installation sur l�ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l�an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Votre Honneur, voici le dossier :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15034-pi-nowah-18-11-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=480 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Première plaidoirie de la défense.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Par son silence, l'accusé plaide coupable.

Pour le faire réfléchir au respect des lois, je réclame contre lui 2 jours de prison et 20 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :

Bien bien bien... je ne peux pas nier que je sois coupable dans la mesure où je suis sur vos terre sans le moindre accord.
Terres sur lesquelles je m'esquinte les doigts chaque jour pour faire gagner à votre province, de par vos mines, les revenus substantiels dont elle a besoin.
Alors si telle est ma récompense pour une simple formalité administrative vis à vis d'une guerre que je n'ai pas voulu et pour laquelle je me dois de payer alors ma foi... allons-y.

Mais je me permettrai une simple question. Une fois cette peine acquittée, me retrouverai-je à nouveau en procès ou comme toute bonne justice, je ne peux être jugé deux fois pour le même crime ?

Votre honneur, Messieurs les redresseurs de torts, je vous salue.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Han leva la tête et regarda le prévenu après avoir entendu le son de sa voix*

Monsieur,

Vous avez reçus plusieurs courriers ... au nombre de 4 de la part de la Police. A aucun vous n'avez répondu.

Vous avez reçu un courrier de ma part .. à celui-ci je n'ai eu aucune réponse ... même pas un remerciement pour vous rappeler vos obligations.

Vous avez eu l'occasion de venir vous défendre une première fois ... vous ne l'avez pas fait.

Vous venez parler maintenant d'aide au Comté ... et bien vous allez l'aider en allant nétoyer les latrines salles de nos prison, telle sera votre aide au Comté.

*Han s'arrêta puis reprit*

Nous, Han solo de Welsh, Juge du Poitou, condamnons le sieur Nowah à 2 jours de prison et à 25 écus d'amende dont 5 écus pour les frais de courrier.

*La Juge prit son martel puis frappa son bureau*

Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 25 écus.