Misscerise

Accusateur: Comté du Poitou

Accusé: Misscerise
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Foix
TAOP

Acte d'accusation

Citation :

12 decembre 1459

Accusateur: Comté du Poitou

Accusé: Misscerise
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Foix



Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 12 décembre 1459, Misscerise de Trouble à l�Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l�interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Elle a été aperçu à La Trémouille sans y être autorisé et n'a pas quitté le comté malgré les courriers d'avertissement.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comte Ventreachoux de Beaupin l'Azenay en date du 27 septembre 1459, la fermeture des frontières est toujours en place, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.



--- copie du décret comtal du 27 septembre 1459 ---
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l�obligation de demander, AVANT d�entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l�autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L�installation sur l�ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l�an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---



Votre Honneur, voici le dossier :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14980-p-i-misscerise-12-11-1459-lt ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=480 ***


Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai eu aucun avertissement au sinon je serais partie et je suis dans le village depuis un mois voir bientôt deux .
Il serait temps de faire le procès .....


N'importe quoi

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

L'accusée veut un procès. Elle peut s'estimer satisfaite. Elle l'a eu.

L'avertissement est affiché sur la place publique, lisible par tout le monde et je ne doute pas que les différents douaniers ont envoyé un courrier à l'accusée.

En plus, elle aurait put utiliser le temps pour faire une demande pour séjourner et se mettre en règle avec nos lois.


Votre honneur, deux jours de prison et 20 écus d'amende devraient lui apprendre le respect de nos lois.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

L'accusée veut un procès. Elle peut s'estimer satisfaite. Elle l'a eu.????????

Heu j'ai jamais demander un procès , arrêtez de vous prendre pour le grand justicier de notre Royaume .

je suis à la Trémouille depuis bientôt trois mois, j'y fais pleins de choses j'ai également fait de l'animation dans le village, j'estime y avoir ma place et j'y compte même y habiter , alors si vous osez me faire payer 1 écus ce n'est certainement pas dans ce duché que je viendrais m'installer .

Verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*A l'issue de la plaidoirie du Procureur, le Juge sortit de la salle d'audience plusieurs minutes.

Il étudia de nouveau les pièces en présence puis en reçu d'autres.

Le Juge revint, s'asseya puis parla*

Dame,

Vous êtes entrée illégalement dans le poitou, c'est un fait.

Par contre, je remarque que vous vous êtes intégrée à la culture poitevine et aux habitants de La Trémouille, eux mêmes d'ailleurs vous ont intégré.

Vous avez, entre autre, permis à beaucoup de trémouillois de s'amuser un peu pendant cette période difficile.

J'ai reçu quelques témoignages indiquant tout cela, j'en prends compte.

D'autre part, j'ai pu voir que vous avez aussi aidé notre Comté à se développer en allant travailler à la mine, je sais notamment que cela fait au moins 13 jours que vous y allez. Ca aussi je le prendrai en compte.

*Han prit une pause et regarda la Dame*

Dame Misscerise, je vais me montrer conciliant malgré le fait que vous n'étiez pas autorisée à entrer dans le Poitou. je ne vous condamnerai donc pas.

Nous Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, nous relaxons Dame Misscerise par rapport à ce qu'elle a pu faire pour le Poitou et pour La trémouille. Vous pouvez pouvez donc vous installer librement sans risque de représaille.

*Le Juge prit son martel et frappa le bureau*

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