King17440

Accusé: King17440
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Nevers
ESCROQUERIE

Acte d'accusation

Citation :: Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 14 décembre 1459, le sieur king17440 d'escroquerie pour avoir vendu sur le marché de La Trémouille du pain et du mais à des prix jugés prohibitif et engendrant un bénéfice déraisonnable.

Il est donc poursuivie au titre de l�article 3 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

et de l'article 1 du décret comtal sur le commerce en Poitou:

I. Les Marchands étrangers au Poitou.
Toute personne étrangère au Poitou doit obligatoirement demander une autorisation au maire de la ville avant de mettre quoi que ce soit en vente sur un marché poitevin. En cas de refus du maire, il est interdit de vendre sous peine de poursuites judiciaires.
En cas d'absence de réponse du maire dans un délai de 24h, il est possible de demander une autorisation de vente au CaC du Poitou.
En cas de litige, la parole du maire ou du CaC fait loi.
L'achat n'est pas réglementé, hormis celui du fer et du bois.

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine et le décret sur le commerce sont affichés aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Brisson présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15183-taop-escroquerie-king17440-lt-11-12-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *King entra dans le tribunal*

Monsieur le juge, votre honneur.

Il faudrait un peu savoir ce que vous voulez, je vous explique .. on dit: "pas poitevin donc dehors", on veut que je m'en aille, sauf que mon canasson il peut pas tout porter bah oui un mandat que je n'ai pu livrer c'est lourd, la pauvre mule a les fers qui s'enfoncent, faut bien que je me déleste ! C'est du harcèlement monsieur le juge votre honneur, j'veux partir, j'veux me casser de cet endroit parce qu'on m'y incite et quand je fais le nécessaire pour partir, vl'a qu'on me colle en proces. J'fais quoi donc ? Je vends et je pars ? ou j'reste et j'ai un autre proces ?pas moi qui paie le proces, pis meme si vous m'foutez une amende ca remboursera pas , pisque ca part dans un puits sans fond, alors j'veux bien faire un truc si vous voulez, vendre un peu moins chero mais j'fais jamais que m'adapter a vot marché, pas ma faute moi si c'est si cher de vivre dans l'coin.Dites moi tout c'monde la qui vend a s'en foutre plein les poches, les foutez aussi en procès ? ou c'est juste ma pomme au hasard des choses ?

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

l'accusé n'a pas bien saisi les raisons de son procès.
Ici, il lui est clairement reproché de ne pas avoir suivi la loi sur le commerce et la coutume.
Nous ne l�empêchons pas de vendre ses marchandises, mais qu'il le fasse dans le cadre du respect de nos lois:

Primo - Demander l'autorisation.
Deuxio - Conserver des prix qui ne soient pas abusifs.

N'ayant pas respecté ces 2 conditions pourtant forts simples, l'accusé est fautif et doit être puni.

Je réclame une amende de 50 écus payables à la maréchaussée de La Tremouille, couvrant les bénéfices qu'il a fait et un dédommagement punitif. La somme sera reversée à la mairie de La Trémouille.

Dans le cas, ou l'accusé refuse cette peine, alors que la somme soit directement prélevée par les huissiers du tribunal et que 2 jours de prison soient ajoutés pour lui laisser le temps de méditer sur le respect des lois.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Suite au requisitoire de l'accusation, king reprit la parole*

Demandé l'autorisation n'etait pas realisable due au condition qui m'ont mené en la ville de La trémouille.
Je l'ai d'ailleurs demandé au debut du procés au maire qui me l'a refusé sous faute que je suis apparrament deja coupable de d'escroquerie à ces yeux.

Je le cite : "Bonjour King,

Vu que vous êtes en procès et que vous avez escroqué plusieurs personnes, et bien ce sera non. Je ne vous y autorise pas.

Han"

Mes pains que j'ai demandé à vendre etaient à prix non abusif, 7.50 ecus la miche n'est pas enorme.

Donc si mes demandes pourrait etre traité comme n'importe quel autre. J'accepterais bien l'amende de 50 ecus.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Le Juge prit une longue pause ... regarda le procureur puis le prévenu*

Monsieur King,

Suite à l'infraction faite sur le marché de La Trémouille, d'une part en respectant pas les lois en vigueur et d'autre part en revendant des denrées à des prix défiants "toute concurence" ... enfin dans le mauvais sens du terme, ce que nous appelons escroquerie dans le Poitou. Je me dois donc de suivre la demande du procureur.

Toutefois, je ne me montrerai pas aussi sévère et je vous éviterai la prison compte tenu que vous avez déjà pris contact avec la mairie de La Trémouille. Par contre, vu le travail réalisé par le procureur et la police à votre encontre, vu les frais que cela à occasionné, une amende complémentaire de 20 écus à reverser au Comté pour les frais engendrés me semble de vigueur ... à moins que vous ne préfériez la prison.

Je vais donc passer au verdict.

Nous, Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, vous déclarons coupable d'escroquerie et vous condamnons à une amende de 50 écus à reverser à la mairie de La Trémouille et une amende complémentaire de 20 écus à reverser de nouveau à la mairie de La Trémouille qui prendra en charge le contrôle de l'amende et reversera ensuite cette somme au Comté. Si vous n'êtes pas d'accord avec cette décision, je me verrai obligé de suivre le Procureur et vous serez jeté illico presto en prison pour 2 jours en plus de l'amende de 50 écus.

*Han prit son martel et s'arréta voyant un adjoint entrer et lui donner une missive

Le Juge l'a lu ... prit une pause ... puis reprit*

Compte tenu des circonstances et de ce qui vient de vous arriver ... vu que vous venez de vous faire racketter et que vous n'avez plus d'argent, ni aucune marchandise, je vais annuler cette peine, à savoir l'amende, la prison ... car vous auriez pu y avoir droit ... je vous aurai bien condamné à aller remercier votre bourreau qui vous a permis d'échapper à une peine dans notre Comté, mais vu que la personne n'est pas là je vais aussi oublier cette sentence.

Ah ... une dernière avant que vous ne nous quittiez ... n'oubliez jamais cette phrase ... bien mal acquis ne profite jamais

Je vous laisse y penser jour et nuit ... ainsi vous y réfléchirez la prochaine fois que vous irez sur un marché.

*Han tappa enfin son bureau*

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