Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Gayleriste Sam 21 Jan - 1:48 | |
| Casier Judiciaire de Gayleriste - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Gayleriste Sam 21 Jan - 1:50 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Janvier 1460 Procès instruit le 13 Janvier 1460 Verdict rendu le 20 Janvier 1460
Nom de l'accusé: Gayleriste
Procureur : Adorianna Juge : Idromir
Acte d’accusation - Citation :
- Membres de la cour, votre honneur, salutations
Nous sommes réunis en ce 13ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger Gayleriste, un Breton, à la demande du douanier messire Stefblev.
Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.
Maintenant, poursuivons
L'accusée est originaire du Duché de Bretagne un résident du Ponant, celui-ci est entré sur nos terres plus précisément à Avranches dans la nuit du 7 au 8 Janvier, alors que nos frontières sont fermées.
Le douanier Stefblev qui était de garde cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cet homme et que celui-ci ne lui a présenté aucun LP.
Voici le rapport d�Avranches -----------------------------------------------------------------------------------
1/Rapports de douane du 8 janvier 1460 ]Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Sherlock, un groupe composé de Gorianne_aurore et de Eppenheim, Nils3, et Gayleriste.
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À la suite de cette rencontre, le douanier Stefblev lui fit parvenir la missive suivante :
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Nous vous informons que nos frontières sont fermées, que le port d�arme est interdit et que aucun résident du PONANT n'a le droit d'entrer en Normandie.
Vous comprendrez que compte tenu des événements actuels, nous sommes particulièrement vigilants. Par conséquent, nous vous sommons de faire demi-tour dans les 24 heures sous peine d'une mise en procès. Si vous demandez asile, restez à Avranches et contactez notre prévot JAMIE68.
Toute action de votre part, ne respectant pas strictement les ordres donnés entrainera une mise en procès immédiate.
Stefblev, douanier d'Avranches.
Fait en Normandie le 09/01/1460
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Voici la réponse écrite de notre accusé
Expéditeur : Gayleriste Date d'envoi : 10/01/2012 - 09:07:06 Titre : Re: Présence illégale en Normandie. Je n'avais pas pris connaissance de votre message à temps, je rebrousserai donc chemin dès demain. Il ne s'agissait pour moi que de passer en Normandie pour rejoindre Paris mais si ma présence est une menace pour le duché de Normandie, alors je me retire.
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Votre honneur, veuillez regarder le rapport de garde de Honfleur fait par Alois en ce 13ième jour de Janvier:
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"aujourd'hui., en chemin, vous avez croisé Chintamanee22, Paoloc, Leandro, Balliste, Freixenet, Gayleriste, Puigaubert, Marcopaulot, Aranwae, un groupe composé de Shannaryne et de Imim59, un groupe composé de Gilthas de Amadeus. et de Josy6, Sophia, un groupe composé de Audrey et de Charlette, et Joie."
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Nous voyons un bel exemple de ce qu�est la parole d�un Breton� En plus d�ignorer nos avertissement, il se permet de mentir ouvertement par courrier à un représentant de la loi du Duché en continuant son chemin.
Votre honneur, l�accusé Gayleriste à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, je cite :
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Fermeture des frontières
Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:
Que les frontières seront désormais fermées,
Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,
Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),
Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,
Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,
Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),
Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.
Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.
Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,
Leda,
Duc de Normandie
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D�ailleurs, j�aimerais rajouter l�article 1. 1 du corpus Normand « Livre 1 droits des gens »
Art. 1- Du devoir de connaître la Loi Il est du devoir de toute personne physique ou morale de connaître la Loi en vigueur dans le Duché.
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J�appel à la barre le témoin messire Stefblev, Douanier de Avranches. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Simple médecin breton, j'ai encore beaucoup à apprendre pour pouvoir soigner mes semblables, d'où qu'ils viennent et quelle que soit leur naissance. C'est pourquoi j'arpente les chemins de France en quête de savoir. Je cherche à gagner Paris pour parfaire mon savoir et n'ai comme intention que de traverser la Normandie. J'ignorais qu'il m'était interdit de la faire. On me l'a signifié, mais je refuse de croire qu'un duché éclairé comme la Normandie empêcherait l'accès au savoir et à la connaissance, aussi ai-je pris le risque de poursuivre ma pérégrination. Sans arme, avec pour seul bagage du pain et mon esprit, je ne vois toujours pas à ce jour en quoi l'ordre public s'est vu troubler par ma présence, mais je m'en remets à la clairvoyance de la justice normande.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Je ne comprends pas le résonnement de l�accusé, il reçoit un courrier du douanier avec le sceau officiel du Duché et il n�y croit pas.
Pourtant il semblait le croire ce dit courrier quand il a donné suite à celui-ci en répondant au douanier et je cite :
---------------------------------------------------------- Je n'avais pas pris connaissance de votre message à temps, je rebrousserai donc chemin dès demain. --
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S�il n�y croyait pas, il avait juste à ne pas répondre du tout et continuer sa route, ou bien demander au douanier des informations � Mais non, il a plutôt écrit une lettre mensongère au douanier.
Monsieur le juge, il est évident que l�accusé ne cherchait qu�a rassurer le douanier en lui répondant pour ainsi ne pas mettre l�armée à ses trousses. Cette action inacceptable.
L'accusé a enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ,ceci est confirmé par le témoignage de Stefblev douanier d�Avranches.
Votre honneur je demande 2 jours à l�intérieur de nos geôles et une amende à votre appréciation. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Lorsque l'on m'a signifié cette loi m'interdisant le séjour en Normandie, j'ignorais cette loi. Je pensais faire demi tour, mais dans mon but de gagner Paris, cela aurait été un surplus de temps et de distance considérable, sachant que j'ai déjà tenté de traverser l'Anjou qui est ravagé par les guerres. J'ai en effet pris le risque de traverser la Normandie, n'ayant aucune arme sur moi et n'ayant aucune intention de m'établir en Normandie.
Si le séjour en terre Normande m'est interdit, le plus judicieux serait, peut être, de me laisser poursuivre mon chemin pour que le duché retrouve sa quiétude.
La vie d'un savant est bien peu de chose et la quête du savoir est continuellement empêchée par les Hommes, mais j'ai foi et espère de tout coeur regagner Paris au plus tôt pour étancher ma soif de connaissances.
Témoin de l'accusation : Stefblev - Citation :
- Mesdames et messires, nobles membres de la cour.
L'accusé ici présent est arrivé aux abords d'Avranches Avranches entre le 8 janvier dernier. Il est entré en ville le 9.
Etant breton donc membre du Ponant, je lui ai signifié le jour même qu'il ne pouvait continuer plus avant sur les routes Normandes et que 2 choix se présentaient à lui. LE premier était de faire demi tour dans les 24 heures, le second de rester à Avranches et demander asile ou au moins un LP à Jamie notre prévot.
Il a ensuite été assez rusé pour ne faire que passer auprès des villes Normandes sans y entrer sauf hier à Honfleur où il s'est fait recensé.
Je pense donc que ses intentions sont mauvaises sinon, pourquoi m'avoir envoyé un courrier me disant qu'il allait faire demi tour et que quelques jours plus tard il est à Honfleur?
Je vous demande donc d'appliquer la peine maximale pour un tel cas ne lui trouvent absolument aucune excuse.
Verdict - Citation :
- l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés et est venu à ses deux plaidoiries pour défendre sa cause.
Par conséquence, en écoutant la requête du procureur, je condamne messire Gayleriste à 1 jour de prison, pour avoir voulu détourner la vérité, les courriers étant reçus et que vous y avez répondu en mentant sur votre réelle intention.
Je vous condamne également à 25 écus de don à faire au duché, plus une demande de poursuivre votre route au prévost avant le 22 janvier, sous peine de revenir au tribunal.
Fait à Rouen, le 20/01/1460
Idromir, Juge de Normandie Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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