Heph

Casier Judiciaire de Heph

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 11 Janvier 1460
Verdict rendu le 20 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Heph

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 11ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger messire Heph , à la demande de la Douanière de Honfleur dame Jacquotte.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusé est originaire du Comté de Flandres celui-ci est entré sur nos terres plus précisément à Fécamp dans la nuit du 8 au 9 Janvier, alors que nos frontières sont fermées.

Le lieutenant de garde de Fécamp Messire Babaorum qui était en fonction cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cet homme et que celui-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport du Lieutenant

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Rapport de garde du 8 au 9/1/1460
Fécamp : Tour de Garde du Dimanche 8 Janvier 1460

Mémoire et vision :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Keiv974 et de Auroraa, un groupe composé de Jglth de Meleagre de Akane de Eloso de Leello et de Wouchi, Heph, et Joie.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ange_line.

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À la suite de ce rapport, dans la Journée du 9 Janvier 1460, la Douanière Jacquotte lui fit parvenir la missive qui est de mise lorsque des étrangers entre illégalement sur nos terres, mais ce courrier resta sans réponse de la part de l�accusé.

Votre honneur, messire Heph a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières. Je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie
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D�ailleurs, j�aimerais rajouter l�article 1. 1 du corpus Normand « Livre 1 droits des gens »

Art. 1- Du devoir de connaître la Loi
Il est du devoir de toute personne physique ou morale de connaître la Loi en vigueur dans le Duché.

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J�appel à la barre le témoin messire Babaorum, Lieutenant de Fécamp.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum s'avança à la barre*

Bonjour votre Honneur, Je confirme le rapport de garde cité par le procureur et donc avoir vu l'accusé ci présent.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :: l'absence de l'accusé prouve sa culpabilité!

De ce fait, avec le réquisitoire du procureur que voici :
L'accusé messire Heph à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ,ceci a été confirmé par le témoignage de Babaorum lieutenant de Fécamp.

L'accusée ne se donne même pas la peine de se présenter à son procès. Monsieur le juge,je demande 2 jours de prison et une amende à votre appréciation.

Je condamne donc messire Heph a 2 jours de prison et 5 écus de frais de justice, qu'on ne vous reprenne plus ici en illégalité!!

Fait à Rouen, le 20/01/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.