Darkghost

Casier Judiciaire de Darkghost

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 11 Janvier 1460
Verdict rendu le 20 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Darkghost

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 11ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger messire Darkghost Craon, à la demande de la Douanière dame Jacquotte.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusé est originaire du Duché D�Anjou, celui-ci est entré sur nos terres plus précisément à Lisieux dans la nuit du 5 au 6 Janvier, épée à la main, alors que nos frontières sont fermées.

Le lieutenant de garde Dastan69 qui était en fonction cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cet homme et que celui-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport du Lieutenant

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Rapport de garde dans la nuit du 5 au 6 Janvier 1460

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Bouchaille, un groupe composé de Keiv974 et de Auroraa, un groupe composé de Aryvon et de Jacquotte, et un groupe composé de Manuelam de Skyller et de Robindesbois1.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Captainkrash et de Darkghost.

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À la suite de cette rencontre, la douanière Jacquotte lui fit parvenir la missive qui est de mise lorsque des étrangers entre illégalement sur nos terres, mais ce courrier resta sans réponse de la part de l�accusé.

Votre honneur, messire Darkghost Craon à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes, je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

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9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.
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D�ailleurs, j�aimerais rajouter l�article 1. 1 du corpus Normand « Livre 1 droits des gens »

Art. 1- Du devoir de connaître la Loi
Il est du devoir de toute personne physique ou morale de connaître la Loi en vigueur dans le Duché.

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J�appel à la barre le témoin messire Dastan69, Lieutenant de Lisieux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé est venu en normandie sans laissé-passé, de plus il était armé, ensuite il a ignoré les courriers de la douane et pour finir celui-ci ne vient pas à sa plaidoirie.

Votre honneur ne perdons pas notre précieux temps. Je resterai dans le raisonnable de ce qui est raisonnable lorsqu'on ne vient pas à son procès.

Monsieur le juge, je demande 3 jours de prison et 30 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Dastan69

Citation :: *** Dastan69 venais d�êtres appelé à la barre, après avoir écouté la plaidoirie de la Procureur il étais au tour de dastan69 de s�expliquer sur les faits ***

Madame la Procureur, Monsieur le Juge Bonjour,

je certifie bien que dans la nuit du 5 au 6 Janvier 1459 alors que j'effectuais mon tour de garde j'ai rencontre Messire Darkghost.

A la suite de cela je lui est demandé son LP et se Messire ma dit qu'il avais aucun LP !

Je lui est donc dit dans un premier temps de ranger son épée et de patienter un moment le temps que j'aille prévenir la douanière qu'elle vérifie les document de demande de LP qu'il avais déjà disparut !

Voilas se que je pouvais vous dire cette cette affaire

*** Dastan69 alla s�asseoir ***

Verdict

Citation :: L'accusée ne venant pas à son procès montre qu'il se sait coupable!

De ce fait, avec la demande du procureur, je condamne messire Darkghost a 3 jours de prison pour qu'il sache qu'on ne rigole pas avec les lois et la justice normande.

Etant sans ressource, je ne rajouterai pas d'amende.

Fait à Rouen, le 20/01/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.