Crapaud

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Brisson.
Juge: Kiriell de la Rose Noire

Accusé: Crapaud
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

ESCROQUERIE

Acte d'accusation :

Citation :

Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 5 novembre 1459, le sieur Crapaud d'escroquerie pour avoir vendu et tenté de vendre sur le marché de Thouars des miches de pain à 12.90. Un prix jugé prohibitif et engendrant un bénéfice déraisonnable.

Il est donc poursuivie au titre de l�article 3 des lois pénales de la Coutume du Poitou :

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

* Brisson présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remit le dossier au juge *

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14936-escroquerie-crapaud-09-10-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat si il le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou


Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Sire,

Le prix du pain que j'ai mis en vente ces derniers jours sur le marché était de 10 écus et non 12,95 écus. J'en avais simultanément mis à un prix nettement inférieur.

Compte tenu de votre plainte, je l'ai enlevé, et je m'engage si cela vous agrée à ne pas en vendre pendant un mois à compter de ce jour.

Même si les pains étaient chers, les personnes avaient la possibilité d'acheter du mais, par exemple, à un prix habituels. Personne n'a été obligé d'acheter du pain à un prix élevé.

Pendant les évènements récents, j'ai proposé du pain à un prix inférieur à 6 écus à qui me l'a demandé.

Compte tenu de ces éléments que vous n'aviez peut-être pas en votre possession, je vous prie de bien vouloir m'acquitter.

Votre dévoué serviteur,
Crapaud

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur, cette affaire me tracasse.

D'un coté l'abus et l'escroquerie sont manifeste, comme l'a montré le maire de Thouars.
De l'autre coté, l'accusé admet sa faute, a retiré ses marchandises et nous montre sa bonne foi.

C'est à vous de trancher, mais mon rôle de procureur est de représenter le plaignant au sein de ce tribunal.

Je dois donc appuyer les propos du maire de Thouars et réclamer que l'accusé reverse un montant conséquent à la ville de Thouars.
Cependant, nous devons aussi veiller à ce que les lourdes condamnations de la justice ne se transforment pas en injustice. La somme demandée par le maire de Thouars me semble alors disproportionné par rapport aux preuves que nous avons et au témoignage de l'accusé.

Votre honneur, je réclame donc que 60 écus soient versé à titre du dommage et de dédommagement à la mairie de Thouars, qu'en plus l'accusé soit condamné à quelques jours de mines pour l'encourager à réfléchir sur l'enrichissement personnel au dépend d'autrui.

Si il y a condamnation, je demande en plus, qu'elle soit affiché sur le fronton de la mairie et la halle, pour que tout les villageois de Thouars soient bien conscient que la mairie de Thouars et la justice poitevine ne laisseront pas impunis de tels actes. Qu'il soit bien précisé, que dans le futur, les escrocs pris en flagrant délit risquent de se retrouver avec une amende autrement plus salée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cyphus à la barre

Citation :

Cyphus entre dans le tribunal un peu chagrin de l�absence de juge.
-Ca ne fait pas très sérieux, surtout pour un habitué des tribunaux, de venir témoigner devant un balcon vide. Mais, par respect pour l�accusé et pour la procure, me voici avec l�espoir que nos scribes, dont je salue le travail au demeurant, sauront retransmettre toute la substance de ces échanges afin que justice soit correctement rendue.

Le maire marque une pause et reprend.
-Avant tout je tiens à dire que je ne m�exprime pas aujourd�hui en tant qu�Avocat du Dragon, mais seulement en tant que partie civile. La différence est importante puisque les circonstances politiques actuelles m�engagent à une certaine prudence vis-à-vis de mes prises de position au sein des institutions juridiques en tant que membre de cet ordre royal.

Encore un silence, un demi-verre d�eau.
-Bien, commençons. Je voudrais déjà dissoudre une méprise qui, je le conçois, semble venir d�un acte d�accusation un peu maladroit, et surtout d�une très tardive prise en considération de ma plainte.

-En effet, maître Crapaud, artisan boulanger de Thouars, si j�ai porté plainte contre vous c�est bien pour des faits s�étant produits il y a un mois, précisément le 9 octobre. Faits auxquels ont suivit une plainte immédiate de ma part (le jour même) et pour cause :
Alors que les habitants de Thouars, souffrant d�un siège long et d�une pénurie grave de pain, avaient l�honnêteté de tenir les prix (le 9 octobre) de 4 écus le stère de bois et 14.55 écus le sac de farine (j'ai relevé le prix de stocks suffisants pour faire au moins une fournée), j�ai constaté la présence de 34 miches de pain sur le marché, à 12.90 écus. Seules; je l�affirme.
J�en ai acheté une pour constater que c�est vous qui vous octroyait un salaire de (calculons) 36*12.90-12*14.55-6*4=265.8 écus.
C�est proprement scandaleux, exploiter la pénurie pour un profit aussi éc�urant sur le dos de nos soldats engagés ou blessés, mais également de nos compatriotes courageusement honnêtes, c�est honteux.

-Thouars offre à ses habitants une grande liberté économique mais il est nécessaire qu�il soit su que cette liberté n�a pas pour buts l�escroquerie et la spéculation. Les Lois Comtales sont claires, « Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. »
Maître Crapaud, vous avez abusé, vous avez tenté de profiter d�une pénurie totale de pain pour en vendre à un prix double du tarif décent. Il y a une limite entre profit et escroquerie. Je demande à ce que ce comportement soit puni.

-Je tiens à finir en rappelant qu�une peine sanctionnant un délit ne couvre pas le remboursement évident du préjudice. En plus d�une juste sanction, je réclame un remboursement de 200 écus à la mairie de Thouars en réparation des préjudices encourus par la communauté par cette escroquerie.

-Je souhaite que ce jugement, loin d'écoeurer un vieux thouarsais vénal mais fidèle, saura le faire réfléchir afin de lui permettre de prendre pleinement conscience du terme "fraternité" et qu'il soit à l'avenir non pas

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Une fois que tout le monde eu parlé et que le prévenu n'ait pas voulu s'exprimer, le Juge prit la parole*

Messire,

Ainsi vous avec vendu des pains à leur prix maximum alors que les produits nécessaires à la fabrication étaient à un prix raisonnable.
Je note aussi que le Maire de Thouars n'en a acheté qu'un seul, donc rien ne dit que les autres vous appartenaient.

Mais ... par la suite, vous avez récidivé. Certes le prix de vente n'était pas le même et le prix des produits permettant de fabriquer le pain étaient certainement supérieurs. Mais là la situation était différente.

*Han prit une pause et réfléchit au verdict*

Messire, je vais me montrer clément à votre encontre, mais si vous veniez à récidiver, cette clémence fera place à son opposé.

*Han regarda le prévenu pris repris son verdict*

Nous, Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, nous vous condamnons à verser la somme de 40 écus à titre du dommage et de dédommagement à la mairie de Thouars. Nous vous condamnons aussi à passer 4 jours dans les mines de notre Comté et vous devrez prouver votre présence auprès de Dame Allydou notre Prévôt du Poitou.

Ce jugement pourra être affiché sur le panneau d'affichage de la Mairie ainsi qu'en Halle, si le Maire de Thouars le souhaite.

*Han prit son martel et tappa très fort son bureau*

Affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.