Osgillach

Casier Judiciaire de Osgillach

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 07 Décembre 1459
Verdict rendu le 16 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Osgillach

Procureur : Davyxiv
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 7 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Osgillach.

Cette personne, est originaire du Duché de Bretagne. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 5 décembre 1459 à Avranches .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le lieutenant de la maréchaussée d'Avranches la rencontrer lors de sa garde de la ville du 5 décembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et il tenté d'emménagé en douce .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Pintercell et Osgillach.

L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

J'appelle comme témoin Stefblev Lieutenant d'Avranches et Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte les avocats du dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , ceci confirmés par les deux témoins , de plus l'accusé ne daigne venir à sa plaidoirie .

En conséquence je demande 2 jours de prison , l'accusé ayant même quitter notre Duché je demande également une amende à l'appréciation du Juge

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Stefblev

Citation :: Nobles membres de la cour,

je me présente ici devant vous ce jour pour vous apporter mon témoignage dans cette affaire.

Comme l'a mentionné DavyXIV précédemment, l'accusé ici présent s'est présenté aux portes d'Avranches, la ville dont je suis le douanier, le 5 décembre dernier au matin.

Je lui ai demandé son laisser-passer qu'il n'a pu me présenter. Je l'ai donc inviter à se reposer aux abords de la ville le temps de faire la demande du document.

Le soir, en reprenant ma ronde, quelle ne fut pas ma surprise de le voir s'installer, toujours sans autorisation, dans une maison Avranchine.

Je demandai donc alors sa mise en procès et suis à même de vous fournir toutes les preuves que vous jugerez nécessaires.

Témoin n°2 de l'accusation : Jamie68

Citation :: Bonjou

Je ne peux que vous confirmer les dires du douanier, cette personne n'a pas jugé opportun de me demander un LP comme le veut la loi en vigueur.

Par conséquent, je vous demande de punir cette personne pour ne pas avoir respecter nos lois normandes.

Verdict

Citation :: Les preuves montrent l'évidence de la culpabilité de l'accusé.

De ce fait, en considérant la demande du procureur, je condamne messire Osgillach a 2 jours de prison, ayant fuit de Normandie après avoir été mis en examen et n'ayant même pas voulu se présenter au tribunal.

Je vous épargne une amende pour les frais de justice car je constate que vous n'avez pas de moyen financier, mais qu'on ne vous y reprenne plus.

Fait à Rouen, le 16 Janvier 1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.