Manulefrancomtois

Casier Judiciaire de Manulefrancomtois

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 11 Janvier 1460
Verdict rendu le 16 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Manulefrancomtois

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 11ième Jour de l�An de grâce 1460, afin de juger messire Manulefrancomtois, à la demande de la Douanière de Lisieux dame Coralie.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusée est originaire du Duché de Castelnaudary, celui-ci est entré sur nos terres plus précisément à Lisieux dans la nuit du 8 au 9 Janvier, alors que nos frontières sont fermées.

Le lieutenant de garde Dastan69 qui était en fonction cette nuit là nous confirme avoir bel et bien rencontré cet homme et que celui-ci ne lui a présenté aucun LP.

Voici le rapport du Lieutenant

Rapport du lieutenant de garde fait par dastan69du 09/01/1460/

Hier, en chemin, vous avez croisé Manulefrancomtois et un groupe composé de Omuraho et de Ginevra84.

À la suite de ce rapport, la Douanière Coralie lui fit parvenir la missive qui est de mise lorsque des étrangers entre illégalement sur nos terres, mais ce courrier resta sans réponse de la part de l�accusé.

Votre honneur, messire Manulefrancomtois à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières. Je cite :

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Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

D�ailleurs, j�aimerais rajouter l�article 1. 1 du corpus Normand « Livre 1 droits des gens »

Art. 1- Du devoir de connaître la Loi
Il est du devoir de toute personne physique ou morale de connaître la Loi en vigueur dans le Duché.

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J�appel à la barre le témoin Dastan69, Lieutenant de Lisieux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Madame la Procureur, Monsieur le Juge Bonjour,

Je suis étonné d'être accusé ' de trouble à l'odre public ' pour les raisons suivantes :

- Je conteste absolument le témoignage de ' Dastran69 '. Je n'ai jamais rencontré cette personne. Je n'ai eu aucun échange avec lui. Je tiens à vous rappelé les dire de l'accusation ' Hier, en chemin, vous avez croisé Manulefrancomtois et un groupe composé de Omuraho et de Ginevra84. '

Ne fait-il pas erreur ? Je pense qu'il me confond avec une des autres personnes citée, c'est à dire Omuraho ou Ginevra84.

- En effet, j'ai bien recu une messive m'indiquant d'aller me prensenter à la capitainerie pour aller chercher mon liasser passé. J'ai l'ai reçu quand je travaillait pour
Coralie Seignar. Mais après ma journée au travail, je n'avais plus de force pour aller le chercher. J'ai décidé de reporter au lendemain.
Cependant, le lendemain, sur la route, en direction de la capitainerie, j'ai rencontré monsieur le curé qui m'a proposé de travailler à l'église. Je ne pouvais le refuser. Du coup, la journée est passé et j'ai oublié d'aller chercher le laisser passer.

Le lendemain , je recevais ma convocation au tribunal.

Je tiens à m'exuser pour ma maladresse.

Cepandant, je tiens à vous expliquer la raison de ma présence aussi longue dans votre belle cité.

' Je suis à la recherche d'un nouveau toit dans une cité dynamique et bien géré. Depuis mon arrivé, je constate qu'une gestion de la ville rigoureuse, loyale et constructive pour l'avenir de ces sujets est présente. La meilleur preuve est ma présence à ce tribunal !!! J'y ai rencontré des gens sympathiques, du travail et un clergé acceuillant. '

Afin de vous prouver ma bonne foi, je vous propose de déménager de Castelnaudarie pour venir m'installer ici.
En faisant cette démarche, je me mettrai en conformité par rapport à la loi.

Madame, Monsieur le juge, je vous demande de bien vouloir me disgracier des faits que l'on m'accuse. Ceci me permettra de m'installer dans cette cité en toute tranquilité et de participer à son essor dans ces moments de troubles.

Merci pour votre écoute.

Révérence

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L�accusé ni avoir rencontré le Lieutenant Dastan69 et pourtant le rapport nous prouve bel et bien le contraire.

La Normandie n�est pas un Moulin ou entre et sort qui le veut. Les lois existent afin que notre Duché prospère en toute sécurité et cela ce doit d�être respecté. Il était du devoir de l�accusé en tant que voyageur de s�acquérir d�un laissé-passé et de s�informer des lois. Les faits sont que l�accusé a négligé de faire sa demande de LP, malgré le courrier reçu.

Pour ce qui est de la naturalisation, ce n�est ni le moment ni le lieu pour en faire la demande, cependant de vous laisserai à la sortie de l�audience une copie de la marche à suivre.

Votre honneur, je demande à ce que l�accusé se présente à la mine durant 2 jours, afin de remettre au Duché les 2 journées de travail qu�il a accepté pour ainsi priver les vrais habitants Normands de deux emplois. De plus, durant ces deux jours, je demande à ce que celui-ci fasse une demande de LP en bonne et due forme et transmettre un Juge d�application des peines messire Babaorum la décision concernant son LP ainsi que ces heures de travails.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

Comme je vous l'ai dit tout à l'heure, je désire m'installer dans votre ville. Mais pour celà, j'ai besoin de me sentir intégrer dans la communauté. Je vous demande donc de ne pas me condamné.

Il va de soit, que j'accepte de :
- travailler dans la mine deux jours de suite,
- de remplir tous les documents administratifs pour être en règle avec la loi,
- de lancer ma démarche de naturalisation le plus tôt possible.

Votre clémence sera un signe possitif d'intégartion dans ce duché prospère.

Je vous remercie pour votre écoute.

Témoin de l'accusation : Dastan69

Citation :: *** Dastan69 venais d�êtres appelé à la barre, après avoir écouter la plaidoirie de la Procureur il étais au tour de dastan69 de s�expliquer sur les faits ***

Madame la Procureur, Monsieur le Juge Bonjour,

je certifie bien que dans la nuit du 8 au 9 Janvier 1459 alors que j'effectuais mon tour de garde j'ai rencontré Messire Manulefrancomtois.

A la suite de cela je lui est demandé son LP et se jeunes homme ma dit qu'il avais aucun LP !
Je lui est donc dit de patienter un moment le temps que j'aille prévenir la douanière qu'elle vérifie les document de demande de LP qu'il avais disparut !

Voilas se que je pouvais vous dire cette cette affaire

*** Dastan69 alla s�asseoir ***

Verdict

Citation :: Les preuves montrent l'évidence de la culpabilité du coupable.

De ce fait, en considérant la demande de la procureur ainsi que le réquisitoire de l'accusé, je condamne messire Manulefrancomtois a 2 jours de travaux dans les mines, preuve à apporter à messire Babaorum avant le 19 janvier sous peine de repasser devant le tribunal.

Vous devrez aussi faire les demandes administratives durant ce laps de temps et vous réglerez une amende de 5 écus pour les frais de justice.

Fait à Rouen, le 16 Janvier 1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.