Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Malou.1er

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AuteurMessage
Babaorum
Grand Archiviste de France
Babaorum


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MessageSujet: Malou.1er   Malou.1er EmptyJeu 12 Jan - 19:41

Casier Judiciaire de Malou.1er

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Malou.1er   Malou.1er EmptyJeu 12 Jan - 19:44

Citation :

Malou.1er Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Décembre 1459

    Procès instruit le 28 Décembre 1459
    Verdict rendu le 11 Janvier 1460


    Nom de l'accusé: Malou.1er

    Procureur : Davyxiv
    Juge : Idromir


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Célia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 28 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Malou.1er .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour acte de brigandage .

A l'aube du 28 décembre 1459 l'accusé a racketté dame Swan* avec l'aide d'une complice , je cite ce qu'a vu dame Swan* :

28-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Couleurs et de Matou.1er .

Les deux complices ont laissés la pauvre dame Swan* inanimé dans un champ suite à l'altercation , lui prenant ensuite ces biens .

( HRP : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/202/racket.png/ )

Messire Malou.1er a donc enfreint la loi sur le brigandage , je cite :


Corpus Normand :

Article 4 : Trouble à l ordre public :

Sont considérés comme trouble à l ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l agression public verbale ou physique au sein d une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n aurait d autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l ;ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.


3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l�estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée



* crime de sang :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
- Pendaison


J'appelle comme dame Swan* la victime du racket .


Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat , pour cela qu'il contacte les avocats du Dragon .

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Messire Malou.1er a enfreint la loi sur le brigandage , cela confirmé par le témoignage de la victime en plus des preuves apportées .

De plus ce dernier à volés plusieurs bien à la victime , et pour finir il ne daigne ce présenté à sa plaidoirie .

En conséquence je demande 3 jours de prison et une amende à l'appréciation du Juge .

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Heu heu� vous avez moi appelé ?
Ze zuiz malounet zé 10 ans et demi, ze zuiz de Saint Claude que le tout puissant ai son âme
Ze dois dire quoi ?
Ze zais po moa ?
Ze zuiz petit la dame m�a forcé à la suivre, la dame c ma moman.
Et pi c tout on a rencontré elle, là, la ribaude, cette belle étuvière z�étais en appétit pou me faire récurer le poil et ze me zuis dis zé le moment de me faire babiler le poilou par cette belle barbière des quatre zemins.
Alors ze lui ai fait le coup de la brouette de zanzibar, vous connaissez ?
Foutre_Dieu z�ai la gourmande qu�il faut arranger rien qu�à en parler.
Elle venait la bougresse gouter de plus près au guilleret du prince z�allais lui faire passer le grand plat quand tout à coup elle voulut m�ossir le roitelet dans toute sa splendeur.

Hé la vieille pas toucher à mon oiseau et c sur ze que ma moman est venue lui chouraver ses breloques sans valeurs.
Ooh la bougresse tu vas me payer ce tour là sans qu�il ne me coute un liard.
Un bon coup sur le chef ! et je vais te gâter sans que tu puisses piper vanteries de ce train-là même à ceux de la lune.
Et voila comment ze me retrouve devant vous pour avoir voulu faire du bien à cette manon sans vergogne de refuser couche à jeune puceau en détresse.
Bin c po demain que l�on me reprendra à vouloir bâtir famille pour une charrette et quelque piastres mal laver.
Faudra monseigneur me taper sur la queue pour que ze file droit, ze zuis dans les dents de l�impieté et de la fornication, mais ze c po dans quoi ze nage mais z�aime bin c eaux là.
Mais ze zuis po un voleur ze zuiz malounet 10 ans .
Et dire que la princesse était prête a ce faire enfournée.
Quant à moman elle appète au négoce rondement menée, elle connait le son agréable de la mitraille du bel or sonnant et ramasse les écus volés par traitrise.
Moi ze voulais po faire du mal.
Il commença à pleurer son coup manqué.

Témoin de la défense : Couleurs
Citation :
Crève- Dieu à la parfin nous voilà dans de beaux draps mon malounet.

Allez me regarde pas comme ça.

Maîstre juge je suis désolée de cette affaire qui tourne mal mais voyez-vous ma bonté me coûte en forces et en écus avec ce petit vaurien.

J�ai récupéré malounet dans le bois de fièvre jaune ou il se mourrait de maladie bizarre.

C�est alors que je me l�ai mis à charge ^pour le meilleur et pour le pire.

Il à besoin de soin et de câlin et j�ai pas le sous vaillant pour le soigner. Sans écus point de médicastre.

Quand j�ai vu la ribaude trucider le collet de mon malou, j�ai vu rouge, j�ai eu tant de mal à le récupérer du ciel ou il partait sans coup faiblir.

Alors j�ai sauté sur la ribaude pour lui faire voir ce que c l�amour d�un enfant avant qu�elle puisse la forcer et le faire trépasser.

Voyez-vous comme l�occasion fait le larron j�ai emprunté sans retour quelque écus que j�ai dépensé pour le soigner.

Voila notre histoire vraie de la ballade avec mon malou.

Pose les yeux sur son chéri, heureuse qu�il soit encore en vie au dépend de sa liberté peut être.

Baisse la tête et attend le jugement.

Témoin n°1 de l'accusation : Swan*
Citation :
*Hé ben, la Swan était bien intimidée d'etre dans la grande salle du tribunal. C'était pas la première fois qu'elle se faisait attaquer, mais c'était la première qu'on lui demandait de reconnaitre devant la justice les vilains qui lui avaient tout pris en la laissant inanimée dans la neige.*

B'jour M'dame, b'jour M'sieur.

*c'était surement pas ca qu'il fallait dire mais trop tard, et puis quoi dire d'autre*

Bon ben voilà, le loustic là, il m'a attaqué avec son copain, m'a roué de coups, m'a vidé les poches et a tout mis dans ma charrette et se sont sauvé avec en me laissant dans la neige et complètement estourbie.
C'est lui, et comme je reprenais un peu conscience en ouvrant un oeil, le gauche, il m'a envoyé une boule de neige et est parti en riant à pleine gorge. J'entends encore son rire avant de sombrer dans l'inconscience.

M'a pris environ 35/40 écus, 10/12 sacs de mais et ma charette toute neuve qu'un baron m'avait rapporté y'a meme pas 2 semaines parce que chez moi y'en avait pas
et que celle d'avant, on me l'avait déjà volé au meme endroit.

J'm'excuse de ne pas savoir avec plus de précision ce qu'ils m'ont pris, j'm'y attendais pas moi, à me faire encore détroussé. J'pensais les routes normandes sures, ben c'est pas vrai !.

*regarde la juge*

Dites, vous allez me rendre mes sous et ma charrette ? Et vous allez les pendre les gredins ?

Témoin n°2 de l'accusation : Swan*
Citation :
*amorce un départ et revient devant le tribunal*

ah, faut que je vous dise aussi que tout ca s'est passé au meme endroit que l'autre fois, ben oui, on m'a déjà tout volé y'a une quinzaine de jours environ, bref, ce 28 décembre a l'aube c'était encore entre Fécamp et Honfleur.

Volà, j'crois que j'ai tout dit


Verdict
Citation :
Au vu des preuves accablantes envers l'accusé, sa culpabilité ne fait aucun doute!

Au vu de la gravité des faits, je condamne messire Malou.1er à 3 jours de prison pour qu'il puisse réfléchir à ses actes immondes!! Si je le reprends sur le territoire à faire des actes aussi odieux je serai encore plus sévère!

je le condamne aussi à 5 écus de frais de calva dû au procès et encore vous avez de la chance de ne pas être plus imputable!

fait à Rouen, le 11 Janvier 1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 5 écus.
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Malou.1er
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