Couleurs

Casier Judiciaire de Couleurs

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 28 Décembre 1459
Verdict rendu le 02 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Couleurs

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Célia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 28 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Couleurs .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour acte de brigandage .

A l'aube du 28 décembre 1459 l'accusé a racketté dame Swan* avec l'aide d'un compagnon , je cite ce qu'a vu dame Swan* :

28-12-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Couleurs et de Matou.1er .

Les deux complices ont laissés la pauvre dame Swan* inanimé dans un champ suite à l'altercation , lui prenant ensuite ces biens .

( HRP : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/202/racket.png/ )

Dame Couleurs a donc enfreint la loi sur le brigandage , je cite :

Corpus Normand :

Article 4 : Trouble à l ordre public :

Sont considérés comme trouble à l ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l agression public verbale ou physique au sein d une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n aurait d autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l ;ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

3 - Loi sur le brigandage et crime de sang

Article 1 : définition

L'acte de brigandage correspond a un vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne.
L'agression constitue une attaque sur une personne sans intention de la tuer
Un crime de sang est le meurtre d'une autre personne, l'agression d'une personne ayant entraîné la mort de celle ci.

Article 2 : Généralité
Les actes de brigandage, agression et crime de sang sont répréhensible sur les terres Normandes. Toute personne accusée de tels actes devra en répondre devant la justice.

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l&#65533;estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

* crime de sang :

- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau social conformément à la charte des juges)
- Pendaison

J'appelle comme dame Swan* la victime du racket .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat , pour cela qu'elle contacte les avocats du Dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dame Couleurs a enfreint la loi sur le brigandage , cela confirmé par le témoignage de la victime en plus des preuves apportées .

De plus cette dernière à volés plusieurs bien à la victime , et pour finir elle ne daigne ce présentée à sa plaidoirie .

En conséquence je demande 3 jours de prison et une amende à l'appréciation du Juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Swan*

Citation :: *Hé ben, la Swan était bien intimidée d'etre dans la grande salle du tribunal. C'était pas la première fois qu'elle se faisait attaquer, mais c'était la première qu'on lui demandait de reconnaitre devant la justice les vilains qui lui avaient tout pris en la laissant inanimée dans la neige.*

B'jour M'dame, b'jour M'sieur.

*c'était surement pas ca qu'il fallait dire mais trop tard, et puis quoi dire d'autre*

Bon ben voilà, le loustic là, il m'a attaqué avec son copain, m'a roué de coups, m'a vidé les poches et a tout mis dans ma charette et se sont sauvé avec en me laissant dans la neige et complètement estourbie.

M'a pris environ 35/40 écus, 10/12 sacs de mais et ma charette toute neuve qu'un baron m'avait rapporté y'a meme pas 2 semaines parce que chez moi y'en avait pas
et que celle d'avant, on me l'avait déjà volé au meme endroit.

J'm'excuse de ne pas savoir avec plus de précision ce qu'ils m'ont pris, j'm'y attendais pas moi, à me faire encore détroussé. J'pensais les routes normandes sures, ben c'est pas vrai !.

*regarde la juge*

Dites, vous allez me rendre mes sous et ma charette ? Et vous allez les pendres les gredins ?

Témoin n°2 de l'accusation : Swan*

Citation :: *amorce un départ et revient devant le tribunal*

ah, faut que je vous dise aussi que tout ca s'est passé au meme endroit que l'autre fois, ben oui, on m'a déjà tout volé y'a une quinzaine de jours environ, bref, ce 28 décembre a l'aube c'était encore entre Fécamp et Honfleur.

Volà, j'crois que j'ai tout dit

Verdict

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à .