Jacquebelburne

Casier Judiciaire de Jacquebelburne

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 07 Décembre 1459
Verdict rendu le 09 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Jacquebelburne

Procureur : Davyxiv
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 7 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Jacquebelburne.

Cette personne, est originaire du Duché de Berry. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 4 décembre 1459 à Rouen .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Rouen la rencontrer lors de sa garde de la ville du 4 décembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et été armée d'une épée.

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Jacquebelburne et l'armée "2ème corps de la Bande de Normandie" dirigée par Nuage.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "2ème corps de la Bande de Normandie" dirigée par Nuage.

Jacquebelburne à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Jacquotte chef douaniere de normandie .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte les avocats du dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire Jacquebelburne à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes ceci confirmé par le témoignage de dame Jacquotte chef dounanière de normandie.

L'accusé de plus ne daigne venir à sa plaidoirie , en conséquence je demande 2 jours de prison et une amende à l'appréciation du Juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Jacquotte

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

Je me présente Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie. Je me promenais le long des remparts de notre ville pour voir le paysage dans la nuit sombre. J�aperçois une ombre furtive qui longe les remparts.
Je vais prévenir les gardes de cette chose étrange qui longe les remparts. Les gardes du coup se sont cachés afin de voir ce qu�il en était. Par les temps qui courent, il faut être vigilant, mais cela pouvait aussi être un loup car avec le manque de nourriture et le froid, les loups se rapprochent de la ville !!

Au fur et à mesure, l�ombre s�est approchée et nous avons vu que c�était une forme humaine !!!

Que faisait à cette heure, cet individu se cachant pour approcher de la porte de la ville. Cela ne pouvait être qu�un individu louche !!!

Nous l�avons attendu à la porte de la ville en nous cachant toujours. Tout d�un coup, il s�est enhardi et s�est présenté à la porte de la ville et là, votre honneur, nous lui avons sauté dessus afin qu�il ne nous échappe pas !!!

Quand il a été maitrisé, car votre honneur, heureusement que nous l�avons pris par surprise, car il était armé en plus. Vous rendez compte, nous aurions pu être tués !!!

Il croyait, que je ne savais pas lire, votre honneur, mais manque de chance, j�ai appris avec mon maitre, qui faisait beaucoup d�écriture.

Il s�agissait juste d�un vélin qui portait son nom Jacquebelburne Bourges [Duché du Berry] avec une reconnaissance de dette !!! Il a osé nous dire qu�il était un messager du maire, en montrant un parchemin.!!!

Je lui ai demandé son autorisation pour venir ici. Il n�en avait point, alors que même un normand doit en avoir une !!!! Du coup, je l�ai noté dans le rapport que j�ai a vu ce messire rôdant dans la nuit

Voici, votre Honneur les preuves concernant son port d�arme :
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/822/jacquebelburne.png/
Par conséquent, pour la sécurité de notre territoire et compte tenu de nouvelles lois en vigueur, il est de mon devoir de témoigner contre Messire Jacquebelburne, au vu de sa situation illégale, de son manque de respects vis-à-vis des institutions et de la Normandie.

Voilà les faits que j�ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j�espère avec clarté.

Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et vais m'asseoir en écoutant la suite du procès.

Verdict

Citation :: L'accusé ne daigne se présenter en ce lieu, il n'y a donc aucun doute quant à sa culpabilité.

Ainsi, au vu de la demande du procureur pour les faits reprochés (port d'arme et entré sans laisser passer), je condamne l'accusé à passer 2 jours dans les geôles de notre château où il pourra réfléchir à ses actes.

L'accusé devra également s'acquitter de l'amende forfaitaire de 5 écus, relative aux frais de calva engendrés par ce tribunal.

Fait à Rouen le 9 Janvier 1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.