Simont

Casier Judiciaire de Simont

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 11 Décembre 1459
Verdict rendu le 02 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Simont

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 11 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Simont .

Cette personne, est originaire du Comté de Rouergue. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il a été interpeller le 9 décembre 1459 à Bayeux .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Bayeux la rencontrer lors de sa garde de la ville du 9 décembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Elen_de_valendreuse et de Simont et un groupe composé de Mic de Aleanore et de Vince2luc

L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Nalyssandre douanière de Bayeux .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte les avocats du Dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Plaidoirie de l'accusé :

Expéditeur : Simont
Date d'envoi : 15/12/2011 - 09:04:54
Titre : Plaidoirie

Bonjour, je vous transmets ma plaidoirie, dans le cadre de mon procès ( je ne suis plus sur les terres normandes)

"voici ma Plaidoirie, face à ce réquisitoire.

Il m'est reproché d'avoir pénétré en terres Normandes le : 9 décembres, je me trompes ? je cite : "Il a été interpeller le 9 décembre 1459 à Bayeux .".
Mais dites moi. vos services sont ils vraiment fiables ? j'étais à Rouen depuis largement plus de deux mois. ( dont 45 jours d'indisponibilité) Je voyageais, et observais les navires normands, ( je suis un passionné de navires) quand je fus frappé par une armée Bretonne il me semble ( kastell poll, ou un truc du style). Le messire Charpente, maire de rouen m'a aperçu souvent à Rouen, et ne m'a jamais fait aucune reproches, sur mon comportement, ou même ma présence.
Soit, j'ai avertis vos services de Douane, que je quittais votre territoire.
Chose que j'ai faite. je ne suis plus par chez vous. Je suis cette dame " elen_de_valendreuse" qui m'a indiqué qu'elle se dirigeait vers le Sud, or je suis Habitant de villefranche Du Rouergue. Ce qui donc correspond à ma direction.

En mon séjour à Rouen, j'ai survécu comme je pouvais. et travaillé pendant près de 2 mois à la mine. Afin de survivre.

Il m'est reproché donc d'avoir été sur le sol Normand, et j'ai été vu le 9 Décembre 1459. Je confirme, j'y étais, et j'étais effectivement à Bayeux : je me dirigeais hors de votre Région, qui jusque là était à mes yeux forte agréable et hospitalière . Mais voilà, que voulant respecter vos lois, et donc m'en aller de vos terres, que je me retrouve en procès, alors que j'ai répondu à deux fois aux messages de la Douane.

Je ne comprends point votre justice.
j'explique que je rentre vers chez moi et donc bouge. et à 24 H près j'étais hors de Normandie !
Ce que l'on me reproche, si je comprends bien, c'est d'avoir suivi un itinéraire sécurisé ( avec vers une région où j'ai obtenu un LP ) et d'avoir pris donc 3 jours au lieu de 2 pour quitter le sol Normand.

Voyez vous je ne suis point un criminel sans scrupules. Sinon ce procès, je l'aurais mis aux oubliettes. Et serait parti je ne sais où.
Je ne peux faire demi-tour pour vous faire face dans ce tribunal. Sinon vous me mettrez un deuxième procès pour trouble à l'ordre public, n'ayant point de LP. chose que je ne souhaite pas.

Je vous transmets donc cette missive, qui fera office de plaidoirie, j'espère, devant votre cour.

ensuite il m'a été rappelé que le port d'arme est interdit. Portais-je une arme ? NON ma seule arme, un manche a été détruite par un breton.

ensuite : j'ai reçu une missive le 9 Décembre me donnant 48H pour reprendre la route et quitter la normandie.
"Je vous invite donc à reprendre la route et à quitter la normandie, dans les 48h."
Chose que j'ai faites, j'ai pris la route pour quitter la normandie.
j'ai donc marché pendant 72H pour parvenir à quitter la normandie. Mais voyez vous on me donnait 48 H pour reprendre la route, non ? Il n'a pas été dit que je devais quitter vos terres en 48H.

Pour continuer, vous appelez une dame " Nalyssandre" à la barre. Je n'ai jamais eu de contact avec cette douanière. et ne vois pas pourquoi l'appeler.

J'en reviens à cette missive reçue le 9 décembre.
j'y ai répondu à 2 fois, ais-je eu une réponse me demandant des précisions sur mon itinéraire ? ou quoi ce soit ? QUE NENNI ! aucune réponse.
De Plus votre missive du 9 ne m'est arrivée qu'en fin d'après midi. avez vous pensé que j'ai peut être pris un emploi à cette heure ?
C'est pourquoi on peut compter que j'avais le 10 et le 11 pour m'en aller, non ?
le 12 , je devais être hors de vos terres.

Nous sommes le 14 Décembre 1459, je note précisément les personnes que je rencontre quand je marche, et j'ai noté ceci- :
"Avant-hier, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Fougères, "
Hier nous étions le 13.
Et avant hier donc, le 12.

Si le 12 je rencontrais les défenseurs de Fougères, cela signifie que que j'arrivais ce même jour à fougère, n'est-ce pas ?

Alors, sois j'ai eu un jour de retard, et je m'en excuse.
Sois je suis dans les temps.
Dans tous les cas ce procès est, il me semble, injustifié.

Je Demande donc la relaxe.

Messire Simont"
"

Requisitoire :

Etant donné les précisions apportées et le retard du procés je demande juste une amende à l'appréciation du juge pour le défaut de laisser passer malgré tout ...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Nalyssandre

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour,

Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux vient me présenter à la barre pour témoigner devant l'honorable juge Célia, et le procureur DavyXIV.
En effectuant comme chaque matin la douane pour Bayeux, j'ai remarqué la présence illégale de messire Simont étranger au duché ainsi qu'au domaine Royal, étant en effet, originaire du Comté de Rouergue, plus précisément de Villefranche-de-Rouergue. Ne pouvant me présenter de laisser passer, alors que nos frontières étaient fermées, j'ai pensé bon d'indiquer au tribunal Normand, la présence illégal de ce dernier.

Verdict

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à .