Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Iaking Sam 7 Jan - 19:57 | |
| Casier Judiciaire de Iaking - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459 Relaxé
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Iaking Sam 7 Jan - 20:00 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Décembre 1459 Procès instruit le 11 Décembre 1459 Verdict rendu le 02 Janvier 1460
Nom de l'accusé: Iaking
Procureur : Davyxiv Juge : *Celia*
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 11 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Iaking .
Cette personne, est originaire de Principado de Cataluña. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il a été interpeller le 11 décembre 1459 à Bayeux .
Voici les preuves recueillies votre honneur :
La douanière de Bayeux la rencontrer lors de sa garde de la ville du 11 décembre 1459 ,et il ne lui à pas présenté de laisser passer .
Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Iaking, un groupe composé de Tatou_de_la_calonne et de Violene, et Grace.de.lacroix.
L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :
Fermeture des frontières
Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:
Que les frontières seront désormais fermées,
Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,
Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),
Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,
Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,
Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),
Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.
Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.
Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,
Leda,
Duc de Normandie
J'appelle comme témoin Nalyssandre douanière de Bayeux .
Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte les avocats du Dragon . Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Hola, No entenc res del que dieu, jo estic viatjant, vull fer la volta a tot el mon del joc, ja marxo.
He estat uns quants dies aquí ja que hem van matar i m'estava recuperant. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- L'accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , ceci confirmé par le témoignage de Nalyssandre douanière de Bayeux .
Cependant l'accusé c'est présenté à sa plaidoirie , et etant donné que le Juge parle cette langue comme une vache espagnol je vais traduire , celui ci nous a dit qu'il voyagé à travers le monde , qu'il a été blessé et qu'il comprend rien à ce qu'on dit .
Le Procureur sourit , en conséquence je demanderais puisque l'accusé va resté quelques jours en normandie , qu'il effectue 7 jours de travail dans l'une de nos mines normande et qu'il fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines dans les 15 jours suivant le verdict . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin de l'accusation : Nalyssandre - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour,
Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux vient me présenter à la barre pour témoigner devant l'honorable juge Célia, et le procureur DavyXIV. En effectuant comme chaque matin la douane pour Bayeux, j'ai remarqué la présence illégale de messire Iaking, étranger au duché ainsi qu'au domaine Royal, étant en effet, originaire de Principado de Cataluña. Ne pouvant me présenter de laisser passer, alors que nos frontières étaient fermées, j'ai pensé bon d'indiquer au tribunal Normand, la présence illégal de ce dernier.
Verdict - Citation :
- Hmmm....Messire Procureur, je vous saurais gré de nous apporter des condamnés françois, qu'ils puissent au moins comprendre ce qui les attend quand on les envoie au bûcher!
Cette personne étrangère m'ennuie, qu'elle rentre chez elle au plus vite.
Fait à Rouen le 2 janvier 1460 Par Célia Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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