Nicolaii

Casier Judiciaire de Nicolaii

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 18 Décembre 1459
Verdict rendu le 02 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Nicolaii

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 18 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Nicolaii .

Cette personne, est originaire du Comté du Poitou. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré dans la nuit du 16 au 17 décembre 1459 à Bayeux .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Bayeux la rencontrer lors de sa garde de la ville dans la nuit du 16 au 17 décembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et il été armée d'une épée.

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Asphodelle de Elicas et de Killdragon, Elbereth_gilthoniel, Nicolaii, et Tyranertus85.

L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Nalyssandre douanière de Bayeux .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte les avocats du Dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Plaidoirie de la defense :

Bonjour,

Je suis Nicolaii, originaire de Novgorod. J'ai une maison à La Trémouille, mais je ne suis pas français et je ne comprends rien à vos conflits fratricides.

J'ai pris un navire à la Rochelle pour rentrer chez moi. J'ai été déposé à Tréguier en Bretagne, et là, impossible de trouver un autre navire.
J'ai donc décidé de remonter à pieds. A Fougères, j'ai été attaqué "par accident" par une armée bretonne. Je suis resté 45 jours à l'hopital. En sortant, le chef de cette armée s'est excusé et m'a donné une épée et un bouclier pour compenser mes pertes.
J'ai repris la route vers Avranches afin de trouver un navire.
J'ai reçu un message de Stefblev me disant de ne pas rester en Normandie. J'ai choisi de passer car entre les armées bretonnes qui tuent tout le monde et le désir de rentrer chez moi, je ne peux hésiter.

Je vous demande juste le droit de passer par chez vous pour aller vers le nord-est, ou pour prendre un navire.

Mes armes me servent juste à faire peur aux brigands.

Je suis désolé de vous déranger, mais soyez rassuré, je ne suis pas dangereux.

Requisitoire :

L'accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes,cela

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Nalyssandre

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour,

Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux vient me présenter à la barre pour témoigner devant l'honorable juge Célia, et le procureur DavyXIV.
En effectuant comme chaque matin la douane pour Bayeux, j'ai remarqué la présence illégale de messire Nicolaii étranger au duché ainsi qu'au domaine Royal, étant en effet, originaire du Comté du Poitou. Ne pouvant me présenter de laisser passer, alors que nos frontières étaient fermées, et remarquant que ce messire avait un port illicite d'arme, j'ai pensé bon d'indiquer au tribunal Normand, la présence de ce dernier.

Témoin n°2 de l'accusation : Davyxiv

Citation :: (hrp bug sur la fin du requisitoire je continue ainsi la suite ici )

Requisitoire :

L'accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes,cela est confirmé par l'accusé lui même et le temoin de l'accusation .

Je tiens cependant compte de vos remarques et de la situation , en conséquence je demande donc 1 jour de prison.

Verdict

Citation :: L'accusé me semble de bonne foi, je le relaxe donc pour cette fois-ci.

Attention, je ne ferais pas preuve d'autant de bonté la prochaine fois.

Fait à Rouen le 2 janvier 1460
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.