Grandel

Casier Judiciaire de Grandel

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 24 Décembre 1459
Verdict rendu le 02 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Grandel

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 24 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Gandrel .

Cette personne, est originaire du Duché du Lyonnais-Dauphiné . Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il a été interpeller dans la capitale Rouen dans la nuit du 12 au 13 décembre 1459 .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le lieutenant de Rouen dame Clarine63 la rencontrer lors de sa garde de la ville dans la nuit du 12 au 13 décembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et il été armée d'une épée.

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "2ème corps de la Bande de Normandie" dirigée par Nuage, un groupe composé de Harpege de Klouska
de Aoshi de Mimilefuret et de Siva, Pétillante, un groupe composé de Davyxiv et de Alkemie, Foxfire, un groupe composé de Gandrel et de Kaeronn,
Cendrillon, et Ayalha.

L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, sur l'accès à la capitale, et sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Clarine63 Lieutenant de la maréchaussée de Rouen .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte les avocats du Dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières, sur l'accès à la capitale, et sur le port d'armes, la loi à été enfreinte par trois fois et ce messire qui plus est ne daigne venir pour sa plaidoirie .Tout ceci confirmé par le témoin de l'accusation .

Je demande donc 3 jours de prison pour tout cela .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Clarine63

Citation :: Clarine se lève et s'approche de la barre.

Bonjour votre honneur,

Je suis Clarine63, le lieutenant de la maréchaussée de Rouen. J'étais en effet de garde dans la nuit du 12 au 13 décembre dernier et lors de ma garde j'ai croisé Messire Gandrel. J'ai aussi constaté que cette personne était armée d'une épée et d'un bouclier. J'ai tout de suite vérifier si ce Messire avait un laisser passer. S'avérant que non j'en ai référé immédiatement au chef douanier et à ma hiérarchie.

Voilà votre honneur tout ce que je peux vous dire.

Elle salue la cours et retourne s'assoir à sa place.

Verdict

Citation :: L'accusé ne daigne se présenter, il est donc sans nul doute coupable!

Ainsi, je le condamne à séjourner 3 jours dans les geôles de notre château, où il pourra être torturé à souhait selon les bons vouloirs des gardes.

De plus l'accusé devra s'acquitter d'une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

Fait à Rouen le 2 janvier 1460
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 5 écus.