Catelina

Casier Judiciaire de Catelina

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 18 Décembre 1459
Verdict rendu le 02 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Catelina

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 18 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Catelina .

Cette personne, est originaire du Duché de Bourgogne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée dans la nuit du 13 au 14 décembre 1459 à Avranches .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Lieutenant d'Avranches la rencontrer lors de sa garde de la ville dans la nuit du 13 au 14 décembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer et elle été armée d'une épée.

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Catelina.

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Stefblev Lieutenant de la maréchaussée d'Avranches .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte les avocats du Dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Catelina se leva donc.*

Bonjour, vostre honneur, et autre.

Je confirme bien avoir reçu une lettre comme quoi les frontières étaient fermées. J'étais consciente de tout cela. Seulement, le jour même j'ai moi même envoyé une lettre, expliquant pourquoi j'étais là et si cela gênait je repartirais sur le champs, or je n'ai eu aucune réponse, et je pensais donc que je pouvais rester. J'avais fait un long chemin pour rejoindre une amie, Clafoutty, qui elle même devait faire une demande de Lp pour moi même. Elle avait ainsi prevenu qu'une amie, donc moi, arrivait de loin.
D'autant plus lorsque je suis arrivée je ne portais pas d'arme, je l'ai retiré pour prouver ma bonne volonté à rester ici. Aller à Avranche pour risquer de me faire attaquer pour ensuite revenir et me refaire attaquer. C'était bien risquer surtout sans arme.

Voilà j'espère que vous comprendrez pourquoi je ne suis pas partie, car j'ai envoyé une lettre qui n'a pas eu de réponse, alors que j'avais demandé à rester et si cela n'était pas possible je repartirai.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusée à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'armes, ceci confirmé par le témoin de l'accusation , cependant l'accusée est venu à sa plaidoirie nous expliqué les faits ainsi que le témoin de la défense .

Vous semblez de bonne foi , la fin de l'année approchant de plus je serais clément envers vous en ne demandant pas de prison et d'amende , je demande simplement un travail d'intérêt général , soit 5 jours de travail à faire dans l'une de nos mines normande et que l'accusée fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines messire babaorum , ce travail à faire dans les 10 jours suivant le verdict .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Catelina se relève de nouveau.*

Et bien que dire? Hum un second plaidoyer est là pour essayer d'être innocenté au maximum? Veuillez donc m'excuser DavyXIV, mais j'vais tenter d'avoir la plus petite peine. *sourit*

Donc en effet j'ai fais preuve de bonne foy, c'est aussi les fêtes. Donc la Clémence est douce à entendre. Mais cela fait plusieurs jours déjà que je suis sur vos terres, plusieurs jours que je travaille dans vos mines. Donc je pense avoir largement payé ma dette.S'il faut je fournirai un détail sur parchemin.

Maintenant, je me suis penchée sur certain dossiers passé. Des hommes ou femmes ont été jugé pour les même faits et relaxé. Certaines de ses personnes n'ont même pas prit la peine de se défendre. Je ne citerai aucun nom cela ne servirait à rien. Donc pourquoi je perdrai de l'énergie à me défendre?
Mais là n'est pas la question. Ceux que vous avez relaxé alors qu'ils ne se sont pas défendu auraient bien pu être des mercenaires, des brigands. Alors que moi je cherche à me défendre, cherche à prouver mon innocence. Et depuis que je suis sur vos terres il n'y a eu aucun soucis. J'ai payé tout se dont j'achetais, ni vol, ni trouble en taverne ou autre.

Je ne suis venue ici que pour voir une amie, qui a elle même témoigné en ma faveur. Certes je n'ai pas respecter les lois. Je m'en excuse. Je suis venue me faire juger, j'ai reconnue les faits, mais je n'ai fait aucun mal qui puisse être irréparable.

Je demande donc à être innocentée complètement. Tant qu'il n'y a pas de faute grave, de blessure irréparablé faut il vraiment punir ou réprimander?

Témoin de la défense : Clafoutty

Citation :: Bien le bon jour, vostre honneur et membres de la cour,

J'ai moi même une part de responsabilité dans cette affaire, en effet l'accusée Catelina ici présente se trouvait à Fougères, je lui ai demandée de me rejoindre à Honfleur, ce qui est normal pour deux amies qui ne se sont pas vues depuis très longtemps.
Elle même m'a rappelée que les frontières étaient fermées, je me suis donc chargée de demander un LP au Prévôt Jamie d'Isildur, chose que j'ai omis puisque nous voici dans cette situation.
Cependant je tiens à préciser que j'en ai parlé à Jamie de la venue de Catelina précisant le motif de sa venue, hélas j'ai eu quelques soucis de santé et j'ai par oubli omis de demander le LP par écrit.

Je demande vostre grâce d'être indulgent.

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :: Nobles membres de la cour,

moi, Stefbmev, douanier d'Avranches, vous présente mon témoignage. LE 14 décembre dernier, j'ai vu arriver l'accusée ici présente à Avranches au matin. Je lui ai fait parvenir un courrier en soirée lui signalant qu'elle n'avait pas de LP et qu'il lui était donc fortement déconseillé de poursuivre son voyage en Normandie sans se faire connaître de notre prévot dans les 24 heures. Je lui ai également demandé de résider à Avranches le temps du traitement de sa demande.

Ceci ne fut pas fait et elle fut vue à Bayeux le 16 par ma collègue Nalyssandre qui demanda sa mise en procès.

Verdict

Citation :: Vos barratins m'ennuient, et je ne connais guère cette dénommée Clemence que vous semblez implorer.

Cependant, je ferais don de grande bonté et vous épargnerai le bûcher, pour cette fois.

Je vous condamne donc à effectuer 5 jours de travaux à la mine à compter de demain. Vous devrez bien entendu fournir la preuve à notre juge d'applications des peines, dénommé Babaorum.

Si vous omettiez de vous présenter ou de fournir la preuve de votre labeur, nous serions ammennés à nous revoir très vite.

De plus, vous devrez vous acquitter d'une amende de 5 écus relatifs aux frais de calva engendrés pour le traitement de cette affaire.

Fait à Rouen le 2 janvier 1460
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.