Moussey

Casier Judiciaire de Moussey

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 18 Décembre 1459
Verdict rendu le 02 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Moussey

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 18 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Moussey .

Cette personne est originaire du Comté de Flandres . Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées .Elle a été interpeller à Fécamp dans la nuit du 16 au 17 décembre 1459 .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Sergent de Fécamp messire Babaorum la rencontrer lors de sa garde de la ville dans la nuit du 16 au 17 décembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer.

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Nakoor, Moussey, Ariot, et Mehlbaum.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Asti_dict_le_barbu.

L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Babaorum Sergent de Fécamp.

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contact les avocats du Dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * Moussey arrive, le regard fatigué *

Bonjour,

Je m'appelle Moussey et viens belle et bien de Bruges. Mais je ne rattache plus à cette contré, je veux m'installer autre part. Pour cela je longe les littoraux car c'est au prés de la mer que je veux m'installer.

Il est vrai que j'aurais du demander un laisser passer, mais je ne suis que de passage, je ne suis qu'une jeune fille qui passe, et demander ce papier, cela m'aurait pris un bon bout de temps, le temps que les personnes s'en occupent, je serais toujours à la frontière.

Alors oui je ne peux m'en prendre qu'à moi même si je suis aujourd'hui ici et je reconnais aujourd'hui mes torts mais je demande votre clémence messieurs car ce n'était ni par attention malsaine, ni par envie de troubler l'ordre public, juste pour gagner en rapidité.

Je n'ai rien d'autre à ajouter

* Moussey baisse la tête, les yeux sur les pieds, attendant son verdict *

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire Moussey a enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , ceci confirmé par le témoin de l'accusation .

En cette fin d'année je vais être clément en vous épargnant une demande de prison ou un travail d'intérêt général qui retarderait votre progression, par contre je demande à ce que vous fassiez un don au duché de 20 écus pour les frais de justice et votre infraction, et que vous donniez la preuve de ce don au juge d'application des peines messire babaorum dans les 2 jours suivant le verdict .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: * Moussey relève la tête *

Dame ...
Bien mais en deux jours cela me sera impossible car je n'ai que 7 écus sur moi ! Ne puis-je pas avoir un délais de quatre jours ?
En tout cas merci de votre clémence Messire.

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva au tribunal*

Je confirme le rapport de garde cité par le procureur pour l'avoir fait et donc je confirme par la même occasion avoir croisé l'accusé dans la nuit du 16 au 17 Décembre.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :: Bien, l'accusée s'étant acquittée de son amende auprès du bailli, je la condamne donc simplement à verser les 5 écus relatifs aux frais de calva engendrés par cette affaire.

Fait à Rouen le 2 janvier 1460
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.