Loula27

Casier Judiciaire de Loula27

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 18 Décembre 1459
Verdict rendu le 02 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Loula27

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 18 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Loula27 .

Cette personne est originaire de Franche-Comté . Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées dans la nuit du 14 au 15 décembre 1459.Elle a été interpeller à la même date à Lisieux .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Lisieux dame Coralie_seyar la rencontrer lors de sa garde de la ville dans la nuit du 14 au 15 décembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Power95, Vinkerlid, Loula27, Shynai, Mehlbaum, Augustin, un groupe composé de Strakastre de Cassandres de Faustinelacoquine et de Johanna. , et un groupe composé de Surprise et de Bonus.

Dame Loula27 à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Coralie_seyar douanière de Lisieux .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte les avocats du dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je me présente, Dame Loula27, accusée.
Je n'ai jamais été mise au courant d'une telle loi, et donc, pour moi voulant rejoindre la Bretagne, suis obligée de passer ici, et puisque rien n'est averti, je me retrouve ici. Est-ce normal ?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dame Loula27 enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , ceci confirmé par le témoin de l'accusation .

Dame Loula27 la douanière de lisieux vous à avertie de la nécessité du laisser passer et de la fermeture des frontière hors vous avez daigné lui répondre , par ailleurs nul n'est censé ignorer la loi .

En cette fin d'année je vais être clément en vous épargnant une demande de prison ou un travail d'intérêt général qui retarderait votre progression, par contre je demande à ce que vous fassiez un don au duché de 20 écus pour les frais de justice et votre infraction, et que vous donniez la preuve de ce don au juge d'application des peines messire babaorum dans les 2 jours suivant le verdict .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je ferais ce don de 20 écus au duché, si seulement je savais comment faire.

Témoin de l'accusation : Coralie_seyar

Citation :: Bonjour votre, Honneur,Bonjour à tous,

moi Coralie_seyar affirme l'arrivée de Dame Loula27,lors
de ma garde du 14 Décembre 1459

Loula27 Vesoul Franche-Comté 7 117 Niv.1 Blé Arrivé

n'a pas répondue au courrier

Coralie salua toutes le personnes presente,se retira
à son bureau

Verdict

Citation :: Bien, l'accusée s'étant acquittée de son amende auprès du bailli, je la condamne donc simplement à verser les 5 écus relatifs aux frais de calva engendrés par cette affaire.

Fait à Rouen le 2 janvier 1460
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.