Veronnea

Casier Judiciaire de Veronnea

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 18 Décembre 1459
Verdict rendu le 28 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Veronnea

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 18 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Veronnea .

Cette personne est originaire du Comté d'Armagnac et de Comminges . Il est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées .Il a été interpeller à Fécamp dans la nuit du 16 au 17 decembre 1459 .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Sergent de Fécamp messire Babaorum la rencontrer lors de sa garde de la ville dans la nuit du 16 au 17 décembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer.

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Harpege, Veronnea, Gurvan, Loenxueyoj, Asti_dict_le_barbu, Foxfire, et un groupe composé de Strakastre de Cassandres de Faustinelacoquine et de Johanna..

L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Babaorum Sergent de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contact les avocats du dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Veronne arriva au tribunal*

En effet je n'ai aucun laisser passer cependant j'ai demandé à Dame Jamie68 de m'en fournir un. Je suis venue a Fécamp pour prendre un bateau qui m'ammenerai en Angleterre, ce bateau appartient a dame Jenjitai.
Le bateau partira la semaine prochaine et j'aimerai que l'on me fournisse un laisser passer afin de ne pas revenir dans ce tribunal.

*Veronne attendit*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ,ceci confirmé par le temoignage de messire Babaorum , cepandant l'accusé est venu à sa plaidoirie .

Vous semblez avoir mit la charrue avant les b�ufs comme on dit , je comprend bien l'histoire du voyage mais les laisser passer sont important en ces temps trouble .

Soit en cette fin d'année je serais clément et pour que vous profitiez je ce voyage je ne demanderais pas de prison ou de travail à la mine cependant je demande à ce que l'accusé verse 20 écus au duché sous forme de don pour les frais de procédure occasionner .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Cette sanction me conviens, je vous remercie de ne pas me mettre en prison pour que je puisse profiter de mon voyage et je vous verserai les 20 écus dès que la sanction sera tombé.
Par contre pouvez vous me fournir un laisser passer pour me rendre a Rouen avant de prendre le bateau?

Témoin de la défense : Jenjitai

Citation :: Jenjitai entra dans le tribunal, elle avait été appelée pour témoigner, cela ne lui plaisait guère mais fallait répondre à toute convocation
Elle salua d'une rapide révérence l'assemblée

"Votre honneur, en effet Veronne m'a bien demandé si il pouvait profiter d'un voyage en Angleterre, sans trop me fournir d'autre détail , sachant qu'il était en procès j'ai refusé , mais en lui disant que toutefois si il était relaxé qu'il pourrait m'accompagner, d'abord à Rouen et ensuite en Angleterre
Mais si il n'est pas munit de LP je refuserais qu'il m'accompagne cela va de soit
Cette demande a été faite le 18 décembre à 10h22
Je vous salue et que Le Tout Puissant vous garde"

Sur ce ayant fait ce qu'elle avait à faire elle s'en retourna d'un pas pressé , toujours à courir , le travail ne manquait pas

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva au tribunal*

Je confirme le rapport de garde cité par le procureur pour l'avoir fait et donc je confirme par la même occasion avoir croisé l'accusé dans la nuit du 17 au 18 Décembre.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :: L'accusé me semble de bonne foi, toutefois sa faute est grave.

Ainsi, je le condamne à verser 20 écus d'amende au Duché par la voix des donations, ainsi qu'à s'acquitter d'une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

Bien entendu, l'accusé devra fournir la preuve qu'il a bien payé son dût avant la fin de la semaine.

Fait à Rouen le 28 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.