Alleja

Casier Judiciaire de Alleja

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 11 Décembre 1459
Verdict rendu le 28 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Alleja

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 11 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Alleja .

Cette personne, est originaire du Duché de Champagne. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 7 décembre 1459 à Dieppe .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville du 7 décembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et il tenté d'emménager en douce en profitant de la nuit .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, Alleja, Carenza, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, Lisbette, et Bolsnaca.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket et l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous.

L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

Corpus Normand :

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

J'appelle comme témoin Clairedemuschu douanière de Dieppe et Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte les avocats du Dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , ceci confirmé par témoin , de plus l'accusé ne daigne venir à sa plaidoirie .

En conséquence je demande 2 jours de prison et que l'accusé ,puisqu'il est toujours sur nos terres effectue 5 jours de travail dans l'une de nos mines normande et qu'il fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines messire Babaorum sous 10 jours dés le verdict prononcé .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : ClaireDeMuschu

Citation :: Bonjour

Messire Alleja est entré à Dieppe la nuit du 6-7 décembre 1459 sans autorisation. Le 7 décembre je lui ai envoyé un courrier que celui-ci a ignoré. J'ai pu remarqué ensuite qu'il a emménagé illicitement à Dieppe.

Bonne journée

Verdict

Citation :: L'accusé ne daigne se présenter, il est donc coupable!

Je condamne l'accusé à séjourner 2 jours dans les geôles de notre château, où il pourra être torturés par les gardes.

L'accusé devra également s'acquitter d'une amende de 5 écus relatifs aux frais de calva engendrés par cette affaire.

Fait à Rouen le 28 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.