Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Carenza Sam 31 Déc - 16:51 | |
| Casier Judiciaire de Carenza - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Carenza Sam 31 Déc - 16:53 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Décembre 1459 Procès instruit le 11 Décembre 1459 Verdict rendu le 28 Décembre 1459
Nom de l'accusé: Carenza
Procureur : Davyxiv Juge : *Celia*
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 11 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Carenza .
Cette personne, est originaire du Comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 7 décembre 1459 à Dieppe .
Voici les preuves recueillies votre honneur :
La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville du 7 décembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer et elle tentée d'emménager en douce en profitant de la pénombre .
Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, Alleja, Carenza, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, Lisbette, et Bolsnaca. Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket et l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous.
L'accusé à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , je cite :
Fermeture des frontières
Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:
Que les frontières seront désormais fermées,
Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,
Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),
Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,
Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,
Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),
Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.
Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.
Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,
Leda,
Duc de Normandie
Corpus Normand :
Art. 1- De l'installation
Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :
-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge - Amende laissée à l'appréciation du juge
Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.
J'appelle comme témoin Clairedemuschu douanière de Dieppe et Jamie68 Prévôt de Normandie .
Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte les avocats du Dragon . Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour ,
Moi Carenza qui est accusé je vous dis que je n'étais point au courant que les frontières étais fermer encore désolé pour se mal entendu ( je suis juste arriver au niveau, donc je ne comprenais pas) .Encor DESOLE ! Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Dame Carenza à enfreint non seulement la loi sur la fermeture de nos frontières mais aussi sur l'installation en Normandie , ceci confirmé par le témoignage de ClairedeMuschu douanière de Dieppe .
Cependant celle ci est venu à sa plaidoirie et est une tout jeune fille , je demanderais donc 1 jour de prison et 5 jours de travail dans l'une de nos mines normande et qu'elle fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines messire Babaorum , ceci dans les 10 jours suivant le verdict . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je vous suis vraiment vraiment désolé car (je viens juste de passé au niveau 1 et je savais pas que c'étais fermer et j'étais un peu perdu ) Je venais voir ma famille et m'occuper de ma petite Briana et de son frère Erwan !
Encore désolé
Témoin de l'accusation : ClaireDeMuschu - Citation :
- Bonjour
Dame Carenza est entré à Dieppe la nuit du 6-7 décembre 1459 sans autorisation. Le 7 décembre je lui ai envoyé un courrier que celle-ci a ignoré. J'ai pu remarqué ensuite qu'elle a emménagé illicitement à Dieppe.
Bonne journée
Verdict - Citation :
- Il est indiscutable que l'accusée est coupable!
Ainsi, je ne saurais lui épargner le bûcher! Qu'elle soit emmennée de suite en place centrale et brûlée vive devant les normands.
N'oubliez pas d'apporter quelques futs de calva, il ne faudrait tout de même pas se désecher.
Fait à Rouen le 28 décembre 1459 Par Célia Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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