Adoraime

Casier Judiciaire de Adoraime

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 07 Décembre 1459
Verdict rendu le 28 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Adoraime

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 7 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Rubis_jades .

Cette personne est originaire du comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée dans la nuit du 29 au 30 novembre 1459 à Dieppe pour tenté de s'y installer .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville dans la nuit du 29 au 30 décembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer et elle tentée d'emménager en douce .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "In Appérault Spero" dirigée par Siva, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, Andrit, Irvin, l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, Etoile78, et Rubis_jades.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, et Calverarr.

Dame Rubis_jades à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

Duc de Normandie

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douanière de dieppe et Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat pour cela qu'elle contacte les avocats du dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusée à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , ceci confirmés par les deux témoins , de plus l'accusée ne daigne venir à sa plaidoirie .

En conséquence je demande 2 jours de prison , l'accusée ayant même quitter notre Duché je demande également une amende à l'appréciation du Juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : ClaireDeMuschu

Citation :: Bonjour,

Dame Rubis_jades est entrée à Dieppe, la nuit du 29-20 novembre 1459. Le 30 novembre 1459 elle a reçu un courrier de ma part l'avertissant de son manque de LP et lui demandant de retourner dans les 24h à Bertincourt.

Dame Rubis_jades a ignoré mon courrier,est resté à Dieppe et je remarque, le 1 décembre 1459 qu'en plus celle-ci a emménagé illicitement à Dieppe.

Bonne journée

Témoin n°2 de l'accusation : Jamie68

Citation :: Bonjou

Je ne peux que vous confirmer les dires du douanier, cette personne n'a pas jugé opportun de me demander un LP comme le veut la loi en vigueur.

Par conséquent, je vous demande de punir cette personne pour ne pas avoir respecter nos lois normandes :

- manque de Lp
- installation illicite sur nos terres

Verdict

Citation :: L'accusée ne daigne se présenter et préfère fuire notre Duché, cela ne fait aucun doute sur sa culpabilité!

Ainsi, je condamne l'accusée à verser une amende de 5 écus relatifs aux frais de calva de tribunal, et des soldats se mettront en selle dès à présent pour retrouver la fugitive et la rammener séjourner dans nos geôles durant 2 jours où elle pourra subir tortures de la part des gardes.

Fait à Rouen le 28 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.