Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Oladiva Ven 30 Déc - 23:37 | |
| Casier Judiciaire de Oladiva - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Oladiva Ven 30 Déc - 23:40 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Décembre 1459 Procès instruit le 7 Décembre 1459 Verdict rendu le 28 Décembre 1459
Nom de l'accusé: Oladiva
Procureur: Davyxiv Juge: *Celia*
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 7 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Oladiva .
Cette personne est originaire du duché de bretagne . Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle a été interpeller le 4 décembre 1459 à Bayeux .
Voici les preuves recueillies votre honneur :
La douaniere de Bayeux la rencontrer lors de sa garde de la ville le 4 décembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer .
Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Avell, Tekil, Pintercell, un groupe composé de Keur et de Meleagre, et Oladiva.
Dame Oladiva à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :
Fermeture des frontières
Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:
Que les frontières seront désormais fermées,
Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,
Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),
Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,
Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,
Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),
Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.
Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.
Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,
Leda,
Duc de Normandie
J'appelle comme témoin Nalyssandre douanière de Bayeux .
Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte les avocats du dragon .
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- L'accusée dame Oladiva à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ,ceci est confirmé par le témoignage de Nalyssandre douanière de Bayeux .
L'accusée ne daigne venir à sa plaidoirie de surplus , je demande donc 2 jours de prison . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Nalyssandre - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour,
Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux vient me présenter à la barre pour témoigner devant l'honorable juge Célia, et le procureur DavyXIV. En effectuant comme chaque matin la douane pour Bayeux, j'ai remarqué la présence illégale de dame Oladiva étrangère au duché ainsi qu'au domaine Royal, étant en effet, originaire du Duché de Bretagne. Ne pouvant me présenter de laisser passer, alors que nos frontières étaient fermées, et étant elle même membre du Ponant, j'ai pensé bon d'indiquer au tribunal Normand, la présence de cette dernière.
Verdict - Citation :
- L'accusée ne daigne se présenter, il ne fait donc aucun doute qu'elle est coupable!
De plus, étant bretonne, nous ne pouvons envisager de la libérer.
Ainsi, je condamne donc l'accusée à être trainée au bûcher en place centrale de Rouen.
Paix à son âme, et trinquons ensemble!
Fait à Rouen le 28 décembre 1459 Par Célia Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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