Zabou

Procès de Zabou

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459 Relaxé

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 11 Décembre 1459
Verdict rendu le 22 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Zabou

Procureur: Hansreudi
Juge: Tayabrina.reudi

Acte d’accusation

Citation :: En ce onzième jour du mois décembre de l'an MCDLIX, nous, Hans Reudi, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre le dénommée Zabou, résidente de Rohan, Duché de Bretagne, pour des faits d'escroquerie commis au préjudice de la mairie de Loches.

Que la prévenue se lève pour entendre la lecture de l'acte d'accusation.

Dame Zabou, vous êtes poursuivie devant cette cour pour escroquerie par le Duché de Touraine pour avoir le 10 décembre 1459 à Loches, et depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement vendu du bois et ce en faisant fi de la législation en vigueur fixant les droits d'acquisition et de vente des produits spéciaux en Touraine.

J'ai ici le témoignage de la Baronne de Ligueuil, Titoukiki, légalement désignée par la municipalité de Loches pour vendre du bois sur le marché local.

10-12-2011 22:40 : Vous avez acheté à Zabou 10 stères de bois pour 4,40 écus.
10-12-2011 22:40 : Vous avez acheté à Zabou 10 stères de bois pour 4,40 écus.
10-12-2011 22:40 : Vous avez acheté à Zabou 4 stères de bois pour 4,40 écus.
10-12-2011 22:30 : Vous avez acheté à Zabou 10 stères de bois pour 4,40 écus.

Ces faits constituent un acte d'escroquerie avec volonté délibérée de nuire à la ville de Loche et à la stabilité des prix sur le marché de ladite ville, prévu par:

*Décret visant la réglementation des ventes et achats des produits dits spéciaux sur les marchés de Touraine, remplace l'ancien décret du même nom datant du 11 janvier 1459 sous le règne de Bitterly de Montoire.

Sont considérés comme produits spéciaux : le fer, la pierre, le sel et le bois

Sont autorisés à acheter ces produits spéciaux sur les marchés tourangeaux :
- Le CaC ducal de Touraine
- Les maires tourangeaux
- Les personnes mandatées par ou pour le CaC ducal et les maires de Touraine
- Les artisans tourangeaux dont le métier nécessite ces produits spéciaux

Les dits artisans devront se limiter à l'achat de quantités jugées comme raisonnables pour le bon fonctionnement de leur échoppe, en justificatif de la raisonnabilité de la quantité achetée, chaque artisan devra être capable de prouver sa production conséquente.

Sont autorisés à vendre ces produits spéciaux sur les marchés Tourangeaux :
- Le CaC ducal de Touraine
- Les maires tourangeaux
- Les personnes mandatées par ou pour le CaC ducal et les maires de Touraine
- Les marchands ambulants autorisés par le CaC ducal ou le Duc

Toutes personnes non autorisées par le présent décret, achetant ou vendant des produits spéciaux, se rendent passibles de poursuites judiciaires.

Revalidé à Tours en ce dix-huitième jour de septembre MCDLIX*

et réprimé par:

Par le chapitre 2, l'article 3 de la Charte Législative en vigueur depuis le douze juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf et rédigé comme suit :
Les délits graves, actes préjudiciables sans préjudice physique et/ou atteintes aux finances publiques, sont sanctionnés par une Peine Mineure. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de une à trois semaines) ou en jours d'emprisonnement, en fonction de la nature et de la hauteur du litige ainsi qu'en fonction du casier judiciaire du contrevenant. Après cinq condamnations par Peine Mineure, une Peine Grave s'appliquera nécessairement au contrevenant.

Nous laissons à présent à la prévenue le soin d'élaborer sa défense, tout en lui rappelant qu'elle peut faire appel aux services d'un avocat, si elle le souhaite.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Choquée, ulcérée, abasourdie par les faits qui lui étaient reprochés, elle n'en doutait pas moins que la justice saurait apprécier à juste titre, de son innocence.

C'est donc munie de ses preuves qu'elle prit la parole lorsqu'elle lui fut accordée.

Votre honneur, pardonnez mon émotion, je me retiens à grande peine de crier au scandale. Au scandale d'avoir dans un premier temps été accusée à tord de troubles à l'ordre publique, et dans un second temps d'avoir été menée jusque devant vous sans une once d'explication, comme la pire des criminelles, moi, qui ne suit guidée que la par moralité et le respect des uns et des autres.

On m'accuse de quoi ? d'avoir vendu du bois sur un marché démuni sans en avoir reçu l'autorisation au préalable? Mais que nenni!! permettez que je m'insurge!!

Je suis entrée sur votre territoire le 10ème jour de ce mois, après avoir reçu de votre préposée à la prévoté une autorisation dans les règles, que je vous lis:

Expéditeur : Solange_curnonsky de Saint Jean Froidmentel
Date d'envoi : 09/12/2011 - 00:25:58
Titre : Re: demande de LP

Bonsoir Zabou,

Il est fort dommage que vous ayez choisi de passer par la Touraine pour rentrer chez vous en Bretagne, en pleine trêve entre le Ponant et la France. Il nous est en effet fort peu agréable de voir traverser nos terres par des bretons en ce moment.

Cependant, eu égard à la dite trêve, par la présente vous êtes autorisée ainsi que vos compagnons de route : Oban, Gaya25, Hermine., Scorpon et Lupin_darc à venir à Loches le 10 décembre, passer ensutie par Chinon le 11 décembre et aviur quitté immédiatement les terres tourangelles vers l'Anjou dès le 12 décembre.

En contre-partie de cette autorisation, je désire recevoir votre engagement qu'aucun de vous ne se permettra de vendre ou acheter sur les marchés des villes de passage, sans un accord signé du maire de la ville. Pour se nourrir en cas de besoin absolu, les tavernes vous seront ouvertes.

Bien à vous,

A Chinon, ce 8 décembre 1459
Vicomtesse Solange_Curnonsky de Saint Jean Froidmentel
Prévôt de Touraine

Nous avons respecté au mot près ces exigeances, comprenant bien que vus les temps de troubles, il ne pouvait en être autrement.

J'ai donc le soir même écrit au maire de Loches, pour lui proposer mon bois.

Voici sa réponse:

Expéditeur : Passpartout
Date d'envoi : 09/12/2011 - 17:56:47
Titre : Re: demande autorisation de vente
bonsoir,

je vous donne l'autorisation de vendre votre marchandise sur notre marché. j'impose juste une condition c'est de vendre vos stères de bois a maximum 4,40 ecus. pour vos fromages je vous laisse libre choix du prix.

cordialement, passpartout

Je comprends également que notre présence ne soit pas vécue avec la plus grande joie, encore que.... mais c'est là un autre débat. Nous n'avons blessé personne, nuit à personne, bien au contraire. Je m'interroge cependant; si la dame dont j'ai oublié le nom qui m'accuse avait pris un peu moins d'empressement à m'envoyer ses gardes, peut etre aurait-elle eu le temps d'aller vérifier auprès du charmant maire de Loches que je n'agissais pas en dehors des lois.
Est-ce une façon pour elle de mettre des freins à cette trêve qui réchauffe le coeur des soldats des deux camps?

Je vous remercie votre honneur de m'avoir écoutée et vous serai grée de régler cette affaire désagréable au plus vite. J'ai bien d'autres chats à fouetter que d'écouter pareilles divagations venues d'une femme qui n'a même pas pris la peine de m'adresser un seul courrier pour tenter de comprendre de quoi il tenait. Le zèle ne paie pas toujours!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le Balafré écouta la défense de la plaignante et les propos du maire de Loches.*

Votre Honneur,

Je prends bien note des déclarations.

Merci de bien vouloir préciser au maire de Loches de prévenir la prévôté à l'avenir, que l'on en arrive pas à ce genre de situation. Je n'ai pas pour habitude de prendre de gant et je lance un procès dès que j'ai connaissance d'une infraction.

Je sollicite donc la relaxe votre Honeur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Souriant d'un sourire plein de gratitude au maire de Loches, elle reprit donc la parole.*

Je souhaite juste remercier Messire Passpartout, qui est aussi prompt à défendre les innocents, que ne le sont certains autres à lancer leurs accusations.

En tant qu'ex maire, je me permettrai pour finir de conseiller au service de la prévoté de ne pas faire d'ingérence dans les affaires d'une mairie, cela aussi vous évitera de perdre du temps.

*Adressant un salut cordiale au Balafré, elle finit:*

Je vous remercie M'sire, de votre conclusion.

*Sur un signe de tête, elle regagna sa place*

Témoin n°1 de la défense : Passpartout

Citation :: bonjour votre honneur,

me voici venu a la barre pour apporter des eclaicissements a cette affaire.

dame Zabou, ici presente m'a envoyé une missive la veille de son arrivée a Loches pour me demander, conformement aux lois et decrets en vigueur, de vendre une quarantaine de stères de bois ainsi qu'un fromage de vache.

vu que ces derniers temps une sévère pénurie de bois touche notre marché, j'ai conconsidéré comme une aubaine pour nos artisants cette arrivée de bois inésperée.
c'est pour cela que j'ai donné l'autorisation a dame Zabou de metre en vente son bois a la seule condition qu'elle ne le vende pas plus cher que 4.40 ecus par stère, ce qu'elle a parfaitement respecté d'ailleurs.

je ne suis pas juge mais je considère que dame Zabou n'est nullement fautive dans cette affaire. elle a respectée a la lettre les instruction que je lui ai donné.

je suis quand même tres étonné de voir que l'on envoie les gens devant un tribunal sans leur donner une chance de s'expliquer au prealable.

je reste a votre disposition, passpartout

Verdict

Citation :: En ce 22 du mois décembre de l'an de grasce 1459, par le pouvoir qui nous sont conférées par sa Seigneurie Llyr di Maggio, d'Astralgan, Duc de Touraine, Nous, Tayabrina Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire

Eu égard au fait que l'accusée avait la permission du maire de Loches à vendre ces produits dictes spéciaux sur le marché des Loches.

Zabou, vous êtes relaxée !

En aparté à l'intention du maire de Loches. Nous conseillons au maire de Loches de prévenir les surveillants de son marché et les service prévôtaux quand celui-ci donne une autorisation de ce degré et ce afin que le personnel de justice ne soit pas pris pour les pitres de la Touraine. Pour avoir une bonne justice, travaillez en collaboration avec les services qui sont là pour faire régner l'ordre à Loches.

Justice est faite !

Peine

Citation :: -