Boudicca

Procès de Boudicca

Haute Trahison : Procès du mois de Novembre 1459 Relaxée

Duché de Touraine

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 26 Novembre 1459
Verdict rendu le 22 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Boudicca

Procureur: Gilliane
Juge: Tayabrina.reudi

Acte d’accusation

Citation :: ** Procès opposant le Duché de Tourraine au Sieur Boudicca, le 26 novembre de l an de Pâques 1459 pour Haute Trahison **

Vôtre Honneur,

Dans la nuit du 25 au 26 novembre 1459, Boudicca*, a été vu et reconnu sur Tours, par une personne du conseil de régence, en train de mettre tout en �uvre pour constituer son armée personnelle.

L�accusé n�a reçu, ni même demandé, aucune autorisation écrite à notre bon Duc, Sa Grâce george poilu.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l�article 18 du Livre II des Lois pénales que voici :

« Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d obéissance à cet ordre est un trouble à l ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d absence de celui-ci » (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457)

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en ferait la demande.

La liste de ces avocats est consultable en se rendant à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147&start=0

Prononcé à Tours, le 26 novembre de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-neuf,

Par Gilliane ar kalonyg Procureur de tourraine,
Au nom de george poilu comte de tourraine

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: En ce vingt-deux du mois de décembre de l'an de grasce 1459, par le pouvoir qui nous sont conférées par sa Seigneurie Llyr di Maggio, d'Astralgan, Duc de Touraine, Nous, Tayabrina Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire

Eu égard au fait que l'accusé a été poursuivi par un procureur et un juge non reconnus par la Touraine, puisque appartenant aux forces occupantes du Ponant, nous relaxons dame Boudicca des faits qui lui son reprochés dans ce dossier.

Peine

Citation :: -