Montignac

Procès de Montignac

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Relaxé

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 26 Novembre 1459
Verdict rendu le 22 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Montignac

Procureur: Gilliane
Juge: Tayabrina.reudi

Acte d’accusation

Citation :: * Il y avait bien plus de travail que d'habitude aujourd'hui à la Prévôté, la police avait fait du bon travail et plusieurs criminels étaient à inculper.! Il entra dans le tribunal avec ses dossiers sous le bras, après les avoir déposés il commença alors la lecture de son acte d'accusation. *

Votre Honneur,

J'ouvre en ce 26ème jour de novembre, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Messire Montignac sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

* Le Procureur prit le Coutumier entre les mains pour lire le texte de Loy qui avait été enfreint par le prévenu, afin que tout le monde puisse savoir ce qu'il en était. *

Voici un bref rappel de la loy, afin que nul ne puisse contester que les faits qui vous sont reprochés ne vous ont pas été rapportés,

17) Constitue un acte de trouble à l&#65533;ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

* Une fois avoir lu la loy qui correspondait au TOP, il déposa le Coutumier sur son bureau, puis se retourna et s'avança en direction de l'accusé, afin de lui signifier les faits qui lui étaient reprochés. *

Messire Montignac !

Vous comparaissez aujourd'hui devant la Cour de Justice de Tourraine pour répondre de vos actes, sur une tentative de révolte qui a eu lieu la nuit dernière sur la ville de Tours Vous avez tenté durant la nuit, lorsque la mairie était vide d'y pénétrer afin de déloger le maire en place et sans doute de mettre la main sur le trésor de la ville. Heureusement la maréchaussée efficace de notre ville vous a empéché d'acomplir votre forfait !

Vous avez été vu par un témoin oculaire de premier ordre, notre procureur , c est a dire moi,

Qu'avez vous à répondre pour votre défense ?

Voici les preuves du dossier :

10-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu jeremi parmi les assaillants.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

La parole est maintenant à la défense,

* Une fois que son acte d'accusation était terminé de lecture, il s'installa sur son banc et attendit la suite du procès.
Il signa l'acte d'accusation juste en dessous, pour les archives. *

Fait par gilliane ar kalonyg Procureur de tourraine le 26/11/1459
Sous régence du Duc George le Poilu 1er

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Tayabrina.reudi

Citation :

Verdict

Citation :: En ce vingt-deux du mois de décembre de l'an de grasce 1459, par le pouvoir qui nous sont conférées par sa Seigneurie Llyr di Maggio, d'Astralgan, Duc de Touraine, Nous, Tayabrina Reudi, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire

Eu égard au fait que l'accusé a été poursuivi par un procureur et un juge non reconnus par la Touraine, puisque appartenant aux forces occupantes du Ponant, nous relaxons le dénommé Montignac des faits qui lui son reprochés dans ce dossier.

Peine

Citation :: -