Ouioui

Procès de Ouioui

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Relaxé

Duché de Touraine
Office de Justice De Loches

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 13 Novembre 1459
Verdict rendu le Décembre 1459

Nom de l'accusé: Ouioui

Procureur: Cyrus
Juge: --

Acte d’accusation

Citation :: Sir Ouioui est accusé de trouble de l'ordre publique, il a insulté différentes personnes dont moi Cyrus le maire.
Il embête les gens en taverne (et joue en utilisant les autres personnage en taverne).

Pour ma part, je fus insulté en ce dimanche 13 novembre de "trou du ..."

Je ne puis tolèrer un tel comportement et je requiert la peine maximale!

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Noor_ayla

Citation :: Je témoigne contre OuiOui (et Mirouu_04), j'ai en effet été victime d'insultes (Conna..... et je ne sais lequel des deux a joué avec mon personnage, prétendant que j'ai touché le c...de Lorrie)

Témoin n°2 de l’accusation : Lorrie

Citation :: orrie allas témoigniez contre ouioui qui avais insulter le maire et les habitant très grossièrement choses que ne se fait point jetais présente quant il la traitée pardon de troue du c.. lorrie avais finie et allas s�assoir

Verdict

Citation :: La présente affaire s'inscrit dans le cadre de l'occupation ponantaise de la Touraine. Dans ce contexte, ses forces armées ont disposé du pouvoir judiciaire de facto par le contrôle de nos institutions et ont pu lancé divers procès contre nos ressortissants.

Le procédé en lui-même s'avère absolument illégitime dans la mesure où le pouvoir judiciaire est dévolu à une province par la reconnaissance royale de son dirigeant. Or, dans le contexte de guerre civile entre provinces royalistes et provinces ponantaises, il ne saurait y avoir la moindre dévolution possible à la suite d'une occupation.

A cette transgression fondamentale s'ajoute des transgressions mineures mais pourtant susceptibles de créer une vice de forme. Par exemple, le droit utilisé par le gouvernement d'occupation ne repose pas sur la coutume tourangelle ainsi que sur l'ensemble des textes promulgués par ses autorités légitimes. De plus, le droit employé par le Ponant a eu un effet rétroactif ce qui est absolument prohibé par les règles les plus élémentaires du droit en vigueur dans le Royaume de France et on peut considérer que son emploi interdisait toute défense aux prévenus.

Dans le cas particulier du procès impliquant le dénommé Ouioui à la municipalité de Loches, nous espérons que les autorités ponantaises ont tenté de s'amuser comme elles le pouvaient par une procédure aussi grossières que possible faute de quoi nous ne pourrions que douter des capacités intellectuelles de celles-ci.

Prenant en considération ces remarques, nous Senctus, juge de Touraine, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le dénommé Ouioui aux autorités municipales occupant Loches au nom du Ponant.

Nous proclamons le non-lieu et nous affirmons que toutes tentatives ultérieures de juger les dits-faits est dorénavant interdite hormis par un appel de cette décision auprès d'autorités royales légitimes.

Peine

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