Moineau [TOP]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois d'octobre 1459
Procès instruit le 12 octobre 1459
Verdict rendu le 28 novembre 1459

Nom de l'accusé : Moineau

Procureur : Nightmare_bbp
Juge : Elianor_de_vergy

Acte d’accusation

Citation :: Le douzième jour du mois d'octobre de l�an de grâce 1459,

Accusateur : le duché de Guyenne
Procureur Eruntalon
Accusé : Moineau

Victime : Aleida_

*Le procureur entra dans le tribunal, le dossier de l'affaire sous le bras. Une sombre histoire de brigandage qui allait trouvait sa conclusion dans ce tribunal. Le prévenu avait été convoqué, le procès pouvait débuter.*

« Moineau comparaît aujourd�hui ci devant la cour car il est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d�avoir commis un acte de brigandage à l�encontre de Aleida_, sur la route entre Bazas et Labrit, 28 au 29 août 145. Le prévenu n'a pas agi seul mais avec la participation de trois complices, extorquant à la victime, une femme seule, une cinquantaine d'écus, un peu de maïs et du pain.

Nous entendrons le témoignage de la victime Aleida_, ainsi que celui du lieutenant de police de Bazas Ptitoine48.

*Eruntalon déroula son exemplaire du Grand Coutumier de Guyenne pour en faire la lecture.*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

La radinerie est donc clairement définie comme passible d'une condamnation.

*Le procureur rappela, alors, les droits du prévenu :*

« Moineau bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne :
Maître Betoval
Maître Melior
Maître Philipusaficus »

Je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affichée à la vue de tous en gargote guyennoise.

La parole est à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * Moineau se contenta d'écouter... puis finalement, quand on lui donna la parole, il expliqua *

Monsieur le procureur, monsieur le juge, bonjour.

À dire vrai, je voulais faire une bonne blague à une blonde amie, mais je me suis trompé. Ma vue n'est plus aussi bonne qu'autrefois !

C'est bien simple, j'ai pris cette dame... pour mon amie. Ainsi donc, la plaisanterie était de lui cacher toutes ses affaires pendant qu'elle se lavait dans l'eau.

Malheureusement... ce n'était pas elle, et je m'en vois désolé. Nous l'avons cherché pendant toute la journée suivante, mais elle devait déjà être partie.

Enfin, peu importe, je m'engage à lui rendre ses biens, si elle l'accepte.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Après la proposition de la défense, le procureur prit le temps de prendre l'avis de la victime et de s'organiser avant de faire une offre à l'accusé.*

Votre Honneur,

Bien que l'histoire de l'accusé nous semble quelque peu fantasque, nous décidons après consultation de la victime et réflexion de faire une offre de conciliation à l'accusé.

Si dans sa deuxième plaidoirie Moineau plaide coupable en reconnaissant avoir dérobé ses bien à Aleida_, et s'engage à dédommager la victime à hauteur de 80 écus, estimation des biens dérobés alors Moineau ne serait condamné qu'à un écu symbolique.

Cette somme devra être collectée à Agen par sieur Alinort avant le 22 novembre prochain. Il appartiendra à l'accusé de prendre contact avec ledit sieur.

Par contre, si l'accusé refuse cette offre, ne donne signe de vie ou ne transmet pas les 80 écus avant le 22 novembre, alors nous considérons que ça serait une preuve de sa mauvaise foi lors de sa première plaidoirie, et nous demandons que ce fait soit, le cas échéant, retenu comme circonstance aggravante.

Dans ce cas alors nous demandons que l'accusé soit condamné à 80 écus d'amende et deux jours de prison.

En cas d'acceptation de l�accusé nous remercions l�honorable juge de bien vouloir patienter jusqu'à ce que le dédommagement soit versé ou jusqu'à la date butoir pour rendre son verdict.

La parole est à la défense.

*Le procureur retourna ensuite s'assoir pour suivre la suite du procès.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je plaide coupable.

J'peux y aller, maintenant ?

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Aleida_ à la barre

Voici son témoignage :

*elle s'avanca timidement à la barre.*

Procure, justice honorable de ce comté, je me présente aleida.

Je suis arrivée il y a quelques quinzaine de jours maintenant chez vous, en voyage d'agrément pour rejoindre une amie dans le nord du royaume.

J'ai été contrainte de rester en soin dans un monastère car je me suis faite agressée en chemin .

j'ai eu quelques maux, mais je vais mieux.

Pour tout vous dire, j'ai reconnu une gnome habillée de vert et de dentelles, a mauvais caractère, le poing vengeur et la langue exécrable ;
un homme de taille moyenne, trapu et robuste, dans la force de l'age, épée et bouclier, un bandeau dans les cheveux,
un autre qui semblait plus bete que les autres avec une épée et un bouclier, un chapeau, et une femme brune de petite vertu avec une hache.

Mon trajet était de Labrit à chez vous, et ils m'ont dérobés une cinquantaine d'ecus, de la nourriture quelques pains et mais.

L'homme au chapeau est celui qui se trouve en face de moi, sur le banc des accusés.

* elle désigne le moineau du doigt*

Cet homme donnait tous les ordres et aboyait sans cesse.
Je demande juste réparation et de quoi repartir avec de quoi manger.

*Puis elle retourna s'asseoir.

HRP : 29-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cistude de Tord_fer de Moineau et de Hel_haevn.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Ptitoine48 à la barre

Voici son témoignage :

Toine se rendit au tribunal après avoir reçu son invitation à témoigner,

Le juge, la cour,

J'ai reçu le 5 octobre une plainte de Dame Aleida_ concernant un rackette.
J'ai donc ouvert une enquête afin d'identifier les individus, et d'après la description de la victime, ce Messire Moineau fait bien partie du groupe ayant racketté la plaignante entre Labrit et Bazas,

Je n'ai plus rien à ajouter,

Toine s'inclina puis se retira,

Verdict :

Citation :: Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire de la procure;

Entendu le témoignage de la victime;

Entendu le témoignage du sergent de police en charge de l'affaire;

Entendu les plaidoiries de l'accusé;

Attendu que la procure a proposé une conciliation consistant pour l'accusé à se reconnaître coupable des faits qui lui sont reprochés et à indemniser la victime à concurrence de 80 écus;

Attendu que l'indemnisation a bien eu lieu, ainsi que l'a confirmé le sieur Alinort, habilité à la recevoir;

Attendu que l'accusé a bien plaidé coupable devant la cour;

Attendu donc que les conditions de l'offre de conciliation ont été respectées

En conséquence, conformément aux termes de ladite offre, en ce vingt huitième jour de novembre 1459, nous, Elianor de Vergy, juge de Guyenne, déclarons l'accusé Moineau coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à verser une amende d'un montant symbolique d'un écu.

Si l'accusé entend contester ce verdict, possibilité lui est donnée de former appel auprès de la Cour d'Appel du royaume.

Que cela soit su, que cela soit fait.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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