Yliade

Casier Judiciaire de Yliade

Trouble à l'ordre public a écrit:: - Procès du mois de décembre 1459 : Coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de décembre
Procès instruit le 13 décembre 1459
Verdict rendu le 20 décembre 1459

Nom de l'accusé: Yliade

Procureur: Wendoline
Juge: Kelso

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Demoiselle Yliade pour le chef d�inculpation de Trouble à l�Ordre Public , en raison d'un franchissement illégal des frontières de notre glorieux Duché.

En effet, l'accusée se faisait remarquer par le Douanier de Langres en la personne de Messire Xilon au moment où elle franchissait la frontière à Compiègne le 8 décembre de notre bonne année 1459. Elle violait l'état de siège du 24 aout 1459 proclamé par Sa Grasce Kelso. Courrier lui fut envoyé le jour même afin qu'elle quitte la Champagne ; mais ne l'a toujours pas fait.

Voici l'état de siège :

***************************************************

Qu�il en soit su de tous,

Suite aux votes au sein du Castel de Reims, le Conseil de Champagne a decrété à l'unanimité la proclamation l�état de siège totale dans le Duché de Champagne. L'état de siège prend effet sur le champs et pour une durée indéterminée.

Suite à cet état de siège :

- Les emménagements en Terres Champenoises devront faire l�objet d�une demande auprès du Connétable (dame Hersent) ou du Prévôt (dame Coxynel).

- Les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

- La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun.

- Le Conseil peut, à la majorité absolue des votants, ordonner au maire d'un village de démissionner, ou ordonner une révolte dont il détermine les modalités.

Fait le 24 Aout 1459 à Reims.

Kelso Declervaux,
Duc de Champagne.

***************************************************

Voici le dossier, votre Honneur

http://institutionchampagne.forumactif.com/t3777-yliadetop-franchissement-illegal-de-frontiere-langres-le-05-12-1459#98558

Je rappelle devant la cour et à l'accusée que selon les loys fondamentales en vigueur

Citation:
Article IX.2 : L�état de Guerre provoque de facto la fermeture totale des frontières, l�interdiction du port d�armes, du déplacement en lances & en corps d�armes sans autorisation préalable des Autorités ducales compétentes en la matière, dans la limite de l�article IX.3.

Nous pouvons ajouter que compte tenu de la situation précaire à laquelle font face nos forces de sécurité , cette intrusion en notre territoire est considéré comme trouble à l'ordre public en effet

Citation:
Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l�ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l�individu concerné.
vi. Si, au cours d�un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Rappelons aussi à l'accusée que la loy explique en des termes précis ce qu'est une personne étrangère

Citation:
Article VIII.2 : Est reconnu Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois.

et que la présomption de culpabilité perdure

Citation:
Article V.5 : Tout accusé est présumé coupable, s�il n�est pas conforme à l�article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Signifions aussi à l'accusée que les loys champenoises fixent certains points afin de lui permettre se se défendre dans des conditions décentes.

Citation:
Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

et

Citation:
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi.

Ainsi comme il se doit , voici l'adresse d'un cabinet d' avocats à votre disposition

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Nous rappelons à l'accusée que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/f51-salle-des-procedures

et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1283841&start=15

ou au castel

http://institutionchampagne.forumactif.com/t3386-nouveau-codex-a-consulter

si elle désire se défendre par ses propres moyens

Voilà la parole est à la défense
Fait à Reims le 13 décembre 1459

Wendoline
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Yliade s'avance d'un pas tranquille, s'affaire à les saluer tous de manière courtoise avant de prendre place, là où se tiennent les accusés, et, non pas forcément, les coupables*

Monsieur le juge, votre Honneur, quel plaisir que de me retrouver à vos côtés ! Moi, Yliade d'Aubray, répond présente à mon procès et répondrai présente aux rares, je n'en doute pas, qui suivront celui-ci. Recevez tout d'abord mes plus sincères remerciements quant à la lettre que vous m'avait adressée plus tôt dans la journée, me prévenant de cette surprenante nouvelle, car n'en doutez pas, elle le fut. Ceci étant dit, je vais, à mon tour, vous exposer les faits. Je vous prierai, de me juger, une fois, et seulement une fois, ces paroles dites. Entendues. Et comprises. Je vous remercie.

*Elle se lève après s'être éclaircit la voix*

Me voilà donc, moi, Yliade - mais qui suis-je, d'ailleurs, pour vous ? Disons une simple Auvergnate, voulez-vous ? - arrivée en vos terres il y a de ça pas plus d'une semaine, après avoir traversé prestement et dans les règles l'agréable et animé duché de Bourgogne. Le dessein de ce voyage n'était autre que de retrouver une amie, dont je ne vous donnerai pas le nom, une douce et tendre amie. Que dis-je, le sourire sur mes lèvres, la prunelle de mes yeux, la fille que je n'ai pas eue ! A l'annonce de son voyage à Langres, l'ayant perdue de vue depuis des mois, comprenez-moi votre Honneur, comprenez-moi monsieur le juge, je n'ai pas jugé indispensable de me munir expressément de laissez-passer, et, n'écoutant que mon c�ur, doutez bien que je me suis empressée de la rejoindre, n'emmenant avec moi qu'une fortune dérisoire, mes fils* qui ne sont encore que des enfants et leur jeune nourrice*. Une fois la Bourgogne derrière moi, et, croyez-moi, sa traversée fut des plus paisibles, me voilà arrivée en Champagne, terre que j'affectionne, sachez, tout particulièrement depuis bien des années déjà ! Bien sûr, que je suis au courant de la situation catastrophique dans laquelle nous sommes tous plongés hélas, bien sûr, que j'étais au courant pour les frontières, bien sûr, que je savais qu'il me fallait me munir d'un laissez-passer. Tout cela, votre excellence, je le savais en bonne et due forme. J'ai, rapidement il est vrai, également reçu la gentille missive m'informant de tout ce que je savais déjà. Je formule d'ailleurs mes plus plates excuses à son expéditeur, n'ayant nullement eu l'intention de l'offenser. Je l'ai même lue, monsieur le juge !

*Yliade sort la lettre quelque peu chiffonnée de sa besace et la brandit devant l'Assemblée*

Oui, cette lettre, votre Honneur, je l'ai lue et relue ! En long, en large, en travers. Qu'attendre de plus de moi ? Sous la joie, sous l'innocente joie de retrouver enfin mon amie disparue, il est vrai, votre Honneur, je vous l'accorde à regret, que je n'ai trouvé ni le temps ni l'envie de quémander un laissez-passer. Si c'est de cela qu'on m'accuse votre Honneur, et de cela seulement, je demande haut et fort la relaxation. N'avez-vous point, vous autres, vous tous, d'autres affaires d'une importante autre qu'un simple oubli ? N'avez-vous pas, vous autres, spéculateurs, fourbes, traîtres, brigands, criminels à jeter derrière les barreaux ?! Moi, qui ne suis qu'une simple nomade à la mémoire fugace, moi, qui n'ai vécu toute ma vie que de voyages et de rencontres, m�étirerais-je réellement toute votre temps et votre attention ? Ne serait-ce pas là vous faire perdre un temps précieux, cette royale avance ? La honte, sera ma seule peine.

*Yliade se rassoit, le visage dur*

Aristote seul me jugera. Je vous remercie.

L'accusation a appelé Deorann à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Moi, Deorann de Kerloc'h, maire de Langres et Chambellan de la Grande Maison d'Airain, jure sollennellement de ne dire que la vérité en cette affaire. Qu'Aristote m'en soit témoin.

J'ai personnellement accueilli dame Yliade en ma bonne ville de Langres, il y a quelques jours, et ai assisté à ses retrouvailles avec son amie chère. Cette personne, je puis en témoigner, est de toute bonne foi, comme sa compagne.

Sachez que, par conviction personnelle, je me place en désaccord avec la mise en procès systématique des étrangers sans LP présents sur notre territoire. Parmi eux, quasiment aucun n'a quoi que ce soit à se reprocher. C'est à cause de ceci que des personnes de bonne foi et de bonne compagnie, ne présentant pas de risque majeur pour nos villes, se trouvent impliquées dans une justice qui n'est pas à la juste mesure de la faute qu'on leur impute. Avoir oublié de demander un laisser-passer est-il passible de prison ? Si la réponse est oui, c'est que la justice de notre Duché a de quoi se remettre en cause. Mes paroles ne sont pas à prendre comme une critique de notre Duché, mais je souhaite de tout mon coeur qu'elles soient entendues et mènent à une réflexion sur l'accueil que nous faisons aux voyageurs...

Ainsi, je me permets de réclamer pour dame Yliade la relaxation pure et simple, et vous demande de la considérer comme mon invitée.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le juge revient, le verdict en main*

Madame, votre discours est des plus touchant, oui, très belle prose mais nous bien la en tribunal et non en train de compter un récit. Je ne me base que sur des faits et non pas sur une pseudo envie de retoruver une personne. Je comrpend aisément que vous ayiez agit sans reffléchir, mais nous avons des loi, nous sommes en guerre, on se se promène pas impunément sur les routes ainsi.

*Se tourne vers le témoins*

Le souci c'est bien cela, c'est que tout le monde souhaite décider de ce qui est bien. Sa Majestée à parler en déclarant, nous devons nous y soumettre comme vous devez vous soumettre aux règles.
Considérons que :

- Que la semie présence du prévenu est un signe de plus dans la mauvaise foi de celui ci.

- Les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits. Il ne sert à rien de débattre des heures devant le mutisme de l'accusé.

C'est pourquoi, nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

Nous condamnons le prévenu à une amende de 15 écus.

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.