Gaius. Parcheminier
Nombre de messages : 40 Réputation : 0 Points : 96 Date d'inscription : 11/12/2011
| Sujet: 197856 [TOPx2] [en cours] Jeu 15 Déc - 13:21 | |
| - Citation :
Duché de Guyenne Office de Justice de Marmande
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois d'octobre 1459 Procès instruit le 11 octobre 1459 Verdict rendu le [en attente]
Nom de l'accusé: 197856
Procureur : Nightmare_bbp Juge : Elianor_de_vergy
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, membres de cette honorable Cour,
Il semblerait que Sa Grâce 197856 ne tire aucun enseignement de que ce tribunal essaie de lui prodiguer, et bien d'autres avant lui je le sais.
En effet, pas plus tard que dans la nuit du 10 au 11 du mois d'octobre, il a tenté de renouveler son précédent forfait en se révoltant contre la mairie.
Chef des maréchaux et miliciens volontaires en patrouille l'ont formellement reconnu.
Ceci contrevient donc une nouvelle fois à l'article du coutumier de Guyenne suivant :
"Chapitre IV - Des chefs d'inculpation [...]
Article 3 Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend : [...]
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois."
Cette démarche personnelle de l'Angevin ici présent ne fut nullement incitée par le Conseil Ducal en place et c'est donc un nouveau délit à mettre à son actif.
Pour étayer mon acte d'accusation, j'appelle donc à la barre : - Dame Evanescence, de garde cette nuit là au sein de la milice - Messire Philippe_, Chef des Maréchaux ce soir là.
La parole est donc désormais à l'accusé. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Vos honneurs,
Voila déjà plusieurs jours que je patiente d'être mis au frais en me faisant traiter de brigand de ci de la. Cette cours sait qu'il n'en était rien, moi également, pour autant à force d'être traité en voleur, j'en suis venu à songer que cela bien plus agréable si tel était le cas. Aussi apprenez cette leçon, autrui n'est que ce qu'on veut qu'il soit.
Espérant vous revoir prochainement
Burpement, l'ancestral moi même. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- En attente.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En attente.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- La défense a appelé Dea à la barre.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Evanescence à la barre
Voici son témoignage :
*Eva débarqua en trombe quand elle reçut la convocation du tribunal. Pas de temps à perdre, une nuit plutôt agitée à devoir défendre sa ville.*
Votre honneur, c'est fatiguée et lasse que je me présente devant vous. Ayant eu vent que risque de révolte il y avait encore, je n'ai pas hésité à défendre cette nuit du 10 au 11 octobre la mairie de marmande. Et que l'idée fut bonne.... Pas dur de le reconnaitre qui a fait cette tentative... ça faisait plusieurs jours que je le croisais dans les tavernes marmandaises...donc sa tête m'était plutôt familière. Votre honneur, j'ai formellement reconnu le Sieur 197856 qui tentait d'entrer dans la mairie pour en prendre possession. Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Philippe_ à la barre.
Verdict - Citation :
- En attente
Peine - Citation :
- En attente
Dernière édition par Gaius. le Ven 23 Déc - 22:35, édité 1 fois | |
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Gaius. Parcheminier
Nombre de messages : 40 Réputation : 0 Points : 96 Date d'inscription : 11/12/2011
| Sujet: Re: 197856 [TOPx2] [en cours] Ven 23 Déc - 22:34 | |
| - Citation :
Duché de Guyenne Office de Justice de Marmande
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois d'octobre 1459 Procès instruit le 17 octobre 1459 Verdict rendu le [en attente]
Nom de l'accusé : 197856
Procureur : Nightmare_bbp Juge : Elianor_de_vergy
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Honorable Cour,
J'étais fort inquiet car cela fait plusieurs jours que je n'avais pas vu l'accusé dans ce tribunal. Que s'est-il donc passé ? J'espère qu'il ne fut pas souffrant. En tout cas je vois avec déplaisir qu'il a repris du poil de la bête car il s'est à nouveau attaqué à notre mairie de Marmande la nuit passée, à savoir entre le 16 et le 17 de ce mois d'octobre.
Il n'y a pas vraiment de surprise car cela contrevient toujours à l'article suivant, que je gage qu'il connait désormais par c�ur :
"Chapitre IV - Des chefs d'inculpation [...]
Article 3 Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté . Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend : [...]
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois."
Pour corroborer cette accusation, je fais appel au chef des maréchaux de garde cette nuit là, à savoir messire Philippe_
Étant donné que c'est le 4e procès pour le même motif, j'ajoute que cela constitue un facteur hautement aggravant et je n'hésiterai pas à requérir la peine capitale puisqu'il faut bien que l'accusé comprenne qu'il est possédé par le démon et qu'il faut par conséquent qu'on le délivre. Charitable par dessus tout je ne saurais le voir souffrir plus longtemps.
Je vous remémorerais ainsi le proverbe de nos ancêtres latins : "Errare humanum est, sed perseverare diabolicum"
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- En attente.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- En attente.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Philippe_ à la barre.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict : - Citation :
- En attente
Peine : - Citation :
- En attente
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