Gikobiloba

Casier Judiciaire de Gikobiloba

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 12 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Gikobiloba

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Gikobiloba .

Cette personne est originaire du comté d'Artois. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré dans la nuit du 18 au 19 novembre 1459 à Dieppe pour tenté de s'y installer .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville du 18 au 19 novembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et il tenté d'emménagé en douce .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Adorianna et de Menaline, l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, Murat_morial, et Gikobiloba.

Messire Gikobiloba à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

Duc de Normandie

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douanière de dieppe et Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé a tenté de s'installer illégalement en normandie alors qu'il n'avait meme pas de laisser passer , ceci confirmer par les témoignages.

Pour finir l'accusé ne vient même pas à sa plaidoirie , je demande donc 2 jours de prison et une amende à l'appréciation du Juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : ClaireDeMuschu

Citation :: Bonjour!

Messire Gikobiloba est entré à Dieppe la nuit du 18-19 novembre de l'an 1459. Celui-ci n'a montré aucune autorisation d'entrée, en plus étant artésien, Comté d'Artois faisant parti du ponant, il est interdit du territoire normand.

Témoin n°2 de l'accusation : Jamie68

Citation :: Je vous confirme bien volonté que cette personne n'a pas daigné me demander un laisser passer et donc par conséquent entré sur nos terres en toute illégalité.

malgré le courrier de la douanière, l'accusé n'a toujours pas voulu régulariser sa situation auprès de moi.

c'est donc volontairement que cette personne circulait sur nos terres sans en respecter la loi.

En plus comme cela ne suffisait pas, elle a essayé de s'installer en douce en normandie. Voilà une 2ème loi qui a été enfreint.

Je me tiens à votre disposition.

Verdict

Citation :: L'accusé ne daigne se présenter en ce lieu, il est donc manifestement coupable!

Ainsi, je le condamne à réfléchir dans les geôles de notre chateau durant une journée, où il pourra être torturé, selon l'appréciation des gardes.

L'accusé devra également s'acquitter d'une amende de 5 écus relatifs aux frais de calva du tribunal.

Fait à Rouen le 12 decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus.