Epink

Casier Judiciaire de Epink

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 12 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Epink

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Epink .

Cette personne est membre du ponant . Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 17 novembre 1459 à Avranches . Cette personne c'est installer illégalement en normandie à Avranches à la même date .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le lieutenant d'Avranches la rencontrer lors de sa garde de la ville du 17 novembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et au lieu de partir le jour même il a profité de la nuit pour emménagé en douce mais heureusement le lieutenant la remarqué à temps .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Peighrifi, Epink, l'armée "5e Corps de la Bande de Normandie" dirigée par Jacking, et Charlette.

Messire Epink à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

J'appelle comme témoin Stefblev Lieutenant de la maréchaussée d'Avranches et Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusé a enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , ceci confirmés par les témoignages .

L'accusé ne vient pas à sa plaidoirie , je demande donc pour tout cela 2 jours de prison et une amende à l'appréciation du Juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Stefblev

Citation :: Membres de la cour,

moi, Stefblev, Lieutenant et Douanier d'Avranches, vous jure sur l'honneur avoir rencontré la personne nommée Epink le 17 novembre dernier aux portes de la ville d'Avranches en provenance du duché de Bretagne.

En fin de journée, lorsque je me suis mis à sa recherche en ville pour lui signifier de rester à Avranches sous contrôle en attendant un éventuel LP, j'ai pu constater qu'il avait pris comme demeure une masure dans les faubourgs de la ville.

Est-il un espion envoyé pour nous surveiller? Il y a fort à parier là-dessus.

Témoin n°2 de l'accusation : Jamie68

Citation :: Je vous confirme bien volonté que cette personne n'a pas daigné me demander un laisser passer et donc par conséquent entré sur nos terres en toute illégalité.

malgré le courrier de la douanière, l'accusé n'a toujours pas voulu régulariser sa situation auprès de moi.

c'est donc volontairement que cette personne circulait sur nos terres sans en respecter la loi.

En plus comme cela ne suffisait pas, elle a essayé de s'installer en douce en normandie. Voilà une 2ème loi qui a été enfreint.

Je me tiens à votre disposition.

Verdict

Citation :: L'accusé ne daigne se présenter, il est donc manifestement coupable!

Dans la mesure où la trève entre le Ponant et le Domaine Royal n'est point respecté, il n'y a pas de raison que nous nous en privions.

Je condamne donc l'accusé à servir d'exemple à tous les parasites qui envisageraient de venir sur notre sol semer la zizanie.

Ainsi, l'accusé sera dépouillé de tous ses effets, à savoir une bourse de 156 écus, et sera trainé jusqu'au bûcher, en place centrale de Rouen.

Paix à son âme, qu'oncle Phooka ait pitié de lui et l'invite à trinquer!

Fait à Rouen le 12 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.