Lisbette

Casier Judiciaire de Lisbette

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 30 Novembre 1459
Verdict rendu le 05 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Lisbette

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 30 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Lisbette .

Suite au verdict du 13 novembre 1459, il lui a été demandé d'effectuer 7 jours de travail à la mine et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum ,ce qui n'a pas été fait .

Nous accusons donc dame Lisbette de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: non vous etes vraimant drole dans vos mises en accusation, montrez le courrier demandant les preuve je ne connait meme pas le juge d'application des peines

en meme temps c'est simple d'envoyer un courrier enfin je sais pas

donc j'ai en ma possession les preuves il suffit de venir me les demandées

je cite le juge

" Le récit de vos déboires aura eut le mérite de me faire rire, our cela je vous épargne un séjour dans les geôles de notre beau château.

Toutefois, je vous condamne à effectuer une semaine de travail au sein de nos mines, vous devrez en apporter la preuve d'ici la fin de la semaine prochaine auprès de notre juge d'application des peines, faute de quoi vous serez trainée en place publique pour y être brûlée vive.

Je vous condamne également à verser une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

Fait à Rouen le 13 novembre 1459
Par Célia, Petite Peste Normande"

je suis ravie de savoir son nom maitenant, ca aide pour les demarche, et comme je suis a la mine presque tous les jours je n'ai pas le temps d'aller me renseigné

donc si vous voulez de la mine en voila

01-12-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
30-11-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
26-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
24-11-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
21-11-2011 04:11 : Vous avez gagné 7,50 écus.
20-11-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaires.
20-11-2011 04:15 : Vous avez gagné 7,50 écus.
19-11-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
18-11-2011 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus.
17-11-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
16-11-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
15-11-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
14-11-2011 04:16 : Vous avez gagné 7,50 écus.
13-11-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 15,00 écus d'arriérés de salaires.
13-11-2011 04:14 : Vous avez gagné 7,50 écus.
12-11-2011 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
06-11-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 15,00 écusd'arriérés de salaires.
01-11-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
31-10-2011 04:11 : Vous avez gagné 7,50 écus.
30-10-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.
29-10-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
16-10-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 23,25 écus d'arriérés de salaires.
12-10-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,75 écus.
11-10-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,75 écus.
10-10-2011 04:09 : Vous avez gagné 7,75 écus.
08-10-2011 04:16 : Vous avez gagné 7,75 écus.
07-10-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,75 écus.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Et bien transmettez les preuves a messire babaorum maintenant que vous le connaissez , et vous n'avez pas demander a moi meme ou au juge qui été le JAP cela ne vous a pas inquiéter .

Je demande une amende a l'appréciation du juge pour le temps perdu et la mauvaise volonté .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: bien aller qu'on en finisse, et a la prochaine fois peut etre je suis ravie de faire face a des gens comprehensif

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum s'avança*

Il semblerait que l'accusé ait effectué sa peine, mais n'a pas jugé utile de me le transmettre afin d'éviter sa remise en procès ! Ne pas savoir qui est le JAP est possible, ça ne coûte rien de le demander au Juge ou Procureur. Je n'ai rien de plus à dire

Verdict

Citation :: *La Peste ne put s'empêcher d'éclatter de rire*

Je vois là un visage connu! Dame, en effet il n'eut pas été très judicieux de votre part de ne point réclamer le nom du juge d'application des peines.

Cependant, vous m'avez fait rire. Pour la peine, je vous offre donc la relaxe, et je condamne le procureur à verser lui même les 5 écus d'amende relatifs aux frais de calva. La preuve devra en être apportée au juge d'application des peines. Je suppose qu'il est inutile de rappeller son nom. Si cela n'était point fait dans les 24heures suivants ce verdict, l'accusé Davy sera envoyé devant cette cour afin d'être brûlé en place publique.

Fait à Rouen le 5 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.