Khatrina

Casier Judiciaire de Khatrina

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 22 Novembre 1459
Verdict rendu le 05 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Khatrina

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 22 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Khatrina .

Cette personne est originaire du comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée dans la nuit du 19 au 20 novembre 1459 à Dieppe armé et qui plus est pour tenté de s'y installer .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville du 19 au 20 novembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer et elle était armé, de plus elle tenté d'emménagé en douce en profitant de l'obscurité .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Numenor, Ocethys, Dragones, Eremon, Khatrina, Nogotith, Rhiano, Myriamlagrande, et l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket.

Cette dame à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie ainsi que sur le port d'armes , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

Duc de Normandie

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douanière de dieppe et Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusée a enfreint trois de nos lois , ceci confirmés dans les témoignages .

L'accusée de plus ne vient pas à sa plaidoirie , en conséquence je demande 3 jours de prison et 30 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : ClaireDeMuschu

Citation :: Bonjour!

Dame Khatrina est arrivée à Dieppe la nuit du 19-20 novembre 1459.

J'ai pu constaté que celle-ci n'avait aucun laisser passer et portait des armes. Malgré le courrier d'avertissement que je lui ai envoyé le 20 novembre 1459, lequel elle a ignoré, celle-ci est toujours à Dieppe et porte toujours ses armes.

Je rappelle qu'elle est artésienne, comté d'artois étant membre du ponant, donc interdit de territoire normand.

Témoin n°2 de l'accusation : Jamie68

Citation :: Votre honneur,

Je vous confirme bien volonté que cette personne n'a pas daigné me demander un laisser passer et donc par conséquent entré sur nos terres en toute illégalité.

malgré le courrier de la douanière, l'accusé n'a toujours pas voulu régulariser sa situation auprès de moi.

c'est donc volontairement que cette personne circulait sur nos terres sans en respecter la loi.

En plus comme cela ne suffisait pas, elle a essayé de s'installer en douce en normandie. Voilà une 2ème loi qui a été enfreint.

Je me tiens à votre disposition.

Verdict

Citation :: L'accusée ne daigne se manifester lors de son procès, est donc indiscutablement coupable!

En outre, dans la mesure où la Justice Artésienne n'a point respectée la trève signée entre le Domaine Royal et le Ponant, j'en ferais donc de même.

Ainsi, je condamne l'accusée à purger une peine de 3 jours au fond des cachots de notre beau château, et à s'acquitter d'une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

Fait à Rouen le 5 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 5 écus.