Aphrodyti

Casier Judiciaire de Aphrodyti

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 05 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Aphrodyti

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Aphrodyti .

Cette personne est originaire du Duché de Savoie. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle a été interpellée le 19 novembre 1459 à Honfleur .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La maréchaussée la rencontrer le 19 novembre 1459 , elle ne leurs à pas présenté de laisser passer et elle été qui plus est armé d'une épée .

Dame Aphrodyti a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: L'accusée à enfreint la loi du port d'arme et n'a pas de laisser passer , pour finir elle ne vient pas a sa plaidoirie .

Je demande donc 2 jours de prison et une amende a l'appréciation du Juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Jamie68

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

J�ai effectivement mis en procès Dame Aphrodyti, Chambéry- Duché de Savoie pour les faits suivants :

-port d�arme

-absence de LP pour entrer dans notre Duché

Voici ce qui m�a amené à cette décision :

Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie m�a informé, en consultant les rapports de douane, que, Dame Aphrodyti, Chambéry- Duché de Savoie, donc résidant dans un duché n�appartenant pas au DR, est arrivée sans LP et armée, à Lisieux, le 31/10/1459.

Dame Violene, douanière de Lisieux lui a envoyé le courrier.

Par conséquent, elle ne pouvait ignorer l�illégalité de sa situation et sans donner de réponse au courrier, elle est partie de Lisieux le 1/11 et arrive à Honfleur ce même jour, continuant ainsi son voyage. Elle part chez les nonnes, dès le 2/11 et ne revient que le 19/11. Elle quitte Honfleur, le 21/11, arrive à Lisieux le 21/11 et en repart le 22/11.

Et voici, aussi votre Honneur les preuves concernant son port d�arme qui m�ont été transmises:

Voilà les faits concernant l�accusé, votre Honneur.

* Le livre des rapports de douane concernant Lisieux et Honfleur

* Le port d�arme

Voilà les faits concernant l�accusé, votre Honneur. Je me tiens à votre disposition si vous avez besoin de plus de précision.

Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et vais m'asseoir en écoutant la suite du procès.

Verdict

Citation :: Dans la mesure où l'accusée ne daigne venir se défendre, je la reconnais donc comme coupable.

L'accusée devra purger une peine de 2 jours au sein des geôles de notre beau château.

Elle devra en outre s'acquitter d'une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés pour le traitement de cette affaire.

Fait à Rouen le 5 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.