Freak

Casier judiciaire de Freak *10/05/1459 - TAOP - **Relaxe**

Casier judiciaire de Freak

*10/05/1459 - TAOP - Relaxe

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour TAOP

En date du mois de mai 1459
Procès instruit le 25 avril 1459
Verdict rendu le 10 mai 1459

Nom de l'accusé: Freak

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusé.

Sieur Freak, vous comparaissez devant ce tribunal, ce vingt cinq avril 1459 pour répondre de l'accusation de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le quatorzième Jour du Mois d'avril de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante neuf, je cite :

'Que les frontières de Bourgogne sont fermées dès aujourd'hui. Que tous les non Bourguignons en nos terres doivent demander des Laissez-passer. Ceux qui n'en auraient pas, doivent sous 48 heures quitter le territoire, ou seront mis en procès avec des peines maximales et battus à mort par nos armées si jamais elles venaient à leur mettre la main dessus.'

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant que courrier vous a été également envoyé par nos services de la Prévoté exigeant que vous quittiez nos terres, de part ces faits, je vous accuse de Trouble à l'Ordre Public, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-2 - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Dame Angelyque
Dame Lenada
Messire Garwael
Ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour, je suis Freak de Carcassonne, mon épouse christelle_maria a ecrit en mon nom et en celui de notre compagnon de voyage Zirgouflex a dame Edwen de Blanc-Combaz,
Prévôt adjointe pour preciser la raison du voyage et que devant le manque de reponse elle a en toute honneté cru que l'affaire etait classer sans suite. Ma femme est de Tonnerre sois disant passant.

Et nous avons deja pris la route, demain nous serons deja en LD.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur écouta le témoignage du prévot adjoint, et ne put s'empêcher de grincer des dents. Relaxe, bien sur qu'il allait y avoir relaxe, mais ce n'était pas la raison de sa colère. Prenant sur elle, elle se leva et se tourna vers le Juge.

Votre Honneur,

Quelque soit les raisons invoquées par le procureur adjoint, qui sont dans les faits tout à fait recevable, je rappelle que l'usage de (screen) est interdit en ce lieux. Leur usage est un vice de forme. Par ailleurs, je doute que ce soit au prévot adjoint de demander la relaxe, mais bien de la responsabilité du procureur.

Toujours est-il qu'effectivement, oui, je demande la relaxe, autant pour le témoignage apporté que pour vice de forme.

* Frim se rassit, et passa au dossier suivant, sans rien ajouter.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Edwen à la barre

Voici son témoignage :

Citation:
*Et encore un! Se disait-elle amusée. Elle entra, salua, sourit et tout le tralalala, sorti ses dossiers et prit la parole*

Bonjour,

Je suis ici afin de témoigner en faveur de messire Freak, accusé de présence illégale en Bourgogne. Ce messire est arrivé sur les terres Bourguignonnes, dans la ville de Nevers, le 16 avril 1459 au petit matin. Il avait reçu un courrier envoyé par moi-même l'informant des frontières fermées, il prit de suite connaissance du courrier qu'il montra à son épouse. Messire Freak voyageait en compagnie de son épouse tonnerroise, dame Christelle_maria et d'un autre homme, le sieur Zirgouflex . Dame christelle m'envoya d'ailleurs un courrier pour me signaler que ces deux hommes l'escortaient et demander par la même occasion une demande de LP pour eux.

Voici son courrier:

https://i.servimg.com/u/f25/14/95/55/11/ch10.jpg

Après concertation avec le prévôt Adrian.de.Montjoie, j'accordai donc l'autorisation de séjourner, jusqu'au 27 avril 1459. Messire Freak dit que son épouse n'a pas reçu le courrier, ce qui est surprenant puisque je garde une copie de tous les courriers que j'envoie et je confirme l'avoir envoyé. Mon pigeon a peut être été tué en chemin par un chasseur, qui sait...

"Bonjour,

De part ce courrier et en accord avec notre prévôt, je leur donne une autorisation de rester en Bourgogne, jusqu' au 27 avril, soit 10 jours. Passé ce délais, messire Zirgouflex et messire Freak devront avoir quitté la Bourgogne.

De plus, l'installation sur notre duché est interdite sans l'autorisation du Duc Eusaias.
Bonne journée,
Cordialement

Edwen, prévôt adjointe
Fait le 17/04/59"

*Ed rangea les documents*

Maintenant, si on regarde du côté des douanes, Le sieur Freak est arrivé le 16 avril à Nevers (douanier Bramus), le 17 avril il était à Cosne (douanier Silvinho), le 19 avril il était à Tonnerre où il séjourna jusqu'au 22 avril (douanière Mimi330). Puis il reprit la route le 23 avril pour Chalon (douanier Ardian.de.montjoie), le 24 avril il était à Macon (douanier Emmich) et sortit de Bourgogne le 26 avril. Le délais du LP avait donc été respecté. Vous pouvez demander confirmation à tous les douaniers cités qui pourront vous confirmer la présence et les dates du messire Freak.

*Elle regarda la juge*

Votre honneur, de part mes fonctions de prévôt adjointe, en sachant qu'un laissez-passer à été autorisé et signé de mes propres mains après accord du prévôt Adrian.de.montjoie à messire Freak; sachant que ce LP était valide jusqu'au 27 avril 1459 et que messire Freak a respecté le délais puisque le 26 avril 1459 il se trouvait hors de Bourgogne, je demande la relaxe.

Merci de m'avoir écouté.

*Ed salua et retourna prendre place*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Et allez, encore une fois... Ca commençait à devenir lassant...*

Il serait peut-être temps de se tenir au courant des lois, ce genre de document n'est plus une preuve... De même, je vous rappelle, Dame Edwen, que vous étiez citée par l'accusation, non par la défense... Et comme le dit notre procureur, ce n'est certes pas à vous de demander les peines...

En raison des vices de forme et de l'octroi de laissez-passer, je prononce la relaxe.

Justice est rendue.

Fait à Dijon, le 10 mai 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.