Huginn

Casier Judiciaire de Huginn

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 02 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Huginn

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Huginn .

Cette personne vient d' Irlande . Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 18 novembre 1459 à Avranches armé d'une épée .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Lieutenant d'Avranches la rencontrer lors de sa garde de la ville du 18 novembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et avait sur lui une épée .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Huginn, l'armée "5e Corps de la Bande de Normandie" dirigée par Jacking, et Shamsera.

Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Stefblev Lieutenant d'Avranches.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé est venu en normandie sans laisser passer .

Que l'accusé ne c'est pas présenté à sa plaidoirie .

Et pour finir l'accusé est armée d'une épee.

En conséquence de tout cela je demande 2 jours de prison et une amende à l'appréciation du juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :: Membres de la cour,

moi, Stefblev, Lieutenant et Douanier d'Avranches, vous jure sur l'honneur avoir rencontré la personne nommée Huginn le 18 novembre dernier aux portes de la ville d'Avranches en provenance du duché de Bretagne.

Cette personne parlait une langue étrangère que des habitants d'Avranches m'ont indiqué comme étant de l'Irlandais. Je l'ai alors associé au Ponant, peut-être par erreur mais le fait qu'il soit entré sur nos terres armé jusqu'au dent m'ont fait me méfier.

Votre verdict me dira si j'avais tort ou raison.

Verdict

Citation :: Dans ma grande clémence de ce jour, et vu que cette fichue trève royale m'empêche d'envoyer quelques étrangers au bucher, je me vois dans l'obligation de relaxer l'accusé.

Fait à Rouen le 2 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.