Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Caridwen Dim 4 Déc - 14:02 | |
| Casier Judiciaire de Caridwen - Escroquerie : Procès du mois de Novembre 1459
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Caridwen Dim 4 Déc - 14:05 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Escroquerie
En date du mois de Novembre 1459 Procès instruit le 25 Novembre 1459 Verdict rendu le 02 Décembre 1459
Nom de l'accusé: Caridwen
Procureur : Davyxiv Juge : *Celia*
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 25 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Caridwen .
Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.
Voici les preuves recueillies votre honneur :
L'accusée a embauché en date du 7 novembre 1459 pour 17 écus pour 10 points de force, enfreignant le décret économique du 21 aout 1459 - grille salariale de Avranches , suite à cela elle avait juste deux jours de travail à la mine à réaliser mais elle n'a jamais fourni de preuves de ce travail malgré les relances de la maréchaussée .
Cette dame à donc enfreint la grille salariale de Avranches , délit d'escroquerie , je cite .
Le Conseil Ducal a validé à la majorité la grille de salaire pour la ville de Avranches demandée par le maire Jcmail Cette grille est le cinquième décret municipal.
Citation: 2- Grille de salaire (21/08/1459) Les nouveaux salaires pour la municipalité de Avranches sont:
0-10 de caractéristiques : 14 écus salaire unique 11-17 de caractéristiques : 17 écus minimum 18-19 de caractéristiques : 22 écus minimum
Faict à Rouen le 21 Août de l'An de Grâce 1459.
Leda, Duc de Normandie
J'appelle comme témoin le Lieutenant Stefblev de la maréchaussée de Avranches .
Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- bonjour,
j'ai fourni les preuves, les voila encore Événements récents : 26-11-2011 04:05 : Vous avez gagné 7,50 écus. 25-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 15,00 écus. 24-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus. 23-11-2011 18:20 : Vous avez vendu à Youpidoux 8 sacs de maïs pour 3,00 écus. 23-11-2011 07:43 : Vous avez embauché Alain201 et vous gagnez un point de réputation. 23-11-2011 07:30 : Vous avez vendu à Mewenn 6 sacs de maïs pour 3,00 écus. 23-11-2011 07:30 : Vous avez vendu à Mewenn 5 sacs de maïs pour 3,00 écus. 23-11-2011 05:30 : Vous avez vendu à Princepatrick 2 sacs de maïs pour 3,00 écus. 23-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus. 22-11-2011 04:05 : Vous avez gagné 7,50 écus. 22-11-2011 04:02 : Vous avez récolté 21 sacs de maïs. 21-11-2011 08:43 : Vous avez embauché Tyrsael et vous gagnez un point de réputation. 21-11-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus. 20-11-2011 15:40 : Vous avez acheté à Youpidoux 2 bouteilles de lait pour 9,95 écus. 20-11-2011 15:40 : Vous avez acheté à Youpidoux 1 sac de maïs pour 3,42 écus. 20-11-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaires. 20-11-2011 04:12 : Vous avez gagné 7,50 écus. 19-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus. 18-11-2011 04:13 : Vous avez gagné 7,50 écus. 17-11-2011 04:30 : Vous avez acheté à Christzeze 1 légume pour 9,50 écus. 17-11-2011 04:05 : Vous avez gagné 7,50 écus. 16-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus. 15-11-2011 10:10 : Vous avez vendu à Superpatou 6 sacs de maïs pour 3,00 écus. 15-11-2011 09:50 : Vous avez vendu à Mewenn 10 sacs de maïs pour 3,00 écus. 15-11-2011 08:50 : Vous avez vendu à Dragones 5 sacs de maïs pour 3,00 écus. 15-11-2011 08:23 : Vous avez embauché Tyrsael et vous gagnez un point de réputation. 15-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus. 15-11-2011 04:02 : Vous avez récolté 22 sacs de maïs. 14-11-2011 05:23 : Vous avez embauché Galathorn et vous gagnez un point de réputation. 14-11-2011 04:12 : Vous avez gagné 7,50 écus. 13-11-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 52,50 écus d'arriérés de salaires. 13-11-2011 04:11 : Vous avez gagné 7,50 écus. 12-11-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus. 11-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus. 10-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus. 09-11-2011 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
(message hrp ; je ne sais pas faire de screen et j'ai pas envie d'apprendre et la merci j'ai plus envie de jouer ) Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Que de temps de perdu pour rien .
Je demande juste en conséquence des témoignages une amende à l'appréciation du juge . Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin de l'accusation : Stefblev - Citation :
- Membres de la cour,
l'accusée ici présente m'a fait une première très bonne impression en reconnaissant ses torts.
Malheureusement, les preuves qu'elles m'a fournis ne sont pas recevables. Je lui ai donc octroyé un délai additionnel durant lequel elle m'a fait savoir qu'elle ne savait et ne voulais pas savoir comment fournir des preuves acceptables.
Voici donc pourquoi elle se présente icelieu en ce jour.
Verdict - Citation :
- Il semblerait qu'une fois de plus la maréchaussée ait abusée du calva.
Je relaxe donc l'accusée.
Fait à Rouen le 2 decembre 1459 Par Célia Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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