Ocethys

Casier Judiciaire de Ocethys

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 02 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Ocethys

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Ocethys .

Cette personne est originaire du Duché de Bretagne . Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle a été controlé a Avranches le 16 novembre 1459 ainsi que le lendemain a Bayeux .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Lieutenant d'avranches la rencontrer lors de sa garde de la ville du 16 novembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et avait sur elle une épée , elle c'est enfuit et lendemain même constat à Bayeux .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Avranches le 16/11/1459

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ocethys, Oconor_de_kervarec, et l'armée "5e Corps de la Bande de Normandie" dirigée par Jacking.

Bayeux le 17/11/1459

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Elbereth_gilthoniel et Ocethys.

Elle a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin le lieutenant stefblev d'Avranches et adrien310 sergent de Bayeux .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusée est venu en normandie sans laisser passer .

Que l'accusé ne c'est pas présenté à sa plaidoirie .

Que l'accusée à continué de voyager à l'intérieur des terres malgré les avertissements de la douane .

Et que pour finir l'accusée est armée d'une épee.

En conséquence de tout cela je demande 3 jours de prison et une amende à l'appréciation du juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Stefblev

Citation :: Chers membres de la cour,

moi, Stefblev, Lieutenant et Douanier d'Avranches, je témoigne ici sur l'honneur avoir rencontré la personne nommée Ocethys le 16 novembre dernier aux portes d'Avranches.

Lorsque j'ai vu cette personne armée s'approcher des de la ville, j'ai voulu lui demander son LP mais elle a alors pris le fuite et je n'ai pu abandonner mon poste pour la poursuivre. Je n'ai pas pu non plus lui signifier qu'elle était en infraction car, à la fin de ma garde, elle avait déjà quitté les faubourgs de la ville.

Témoin n°2 de l'accusation : Adrien310

Citation :: Chers membres de la cour,

Moi, Adrien310, sergent de Bayeux, je témoigne ici sur l'honneur avoir rencontré la personne nommée Ocethys le 17 novembre dernier aux portes de Bayeux.

N'étant que sergent, j'ai immédiatement informé mes supérieurs de l'intruse qui était effectivement armé d'une épée et d'un bouclier lorsque je l'ai rencontré lors de ma garde...

Verdict

Citation :: L'accusée ne daigne se présenter, elle est donc coupable. Cependant, cette fichue trève royale nous empêchant d'envoyer qui que ce soit au bûcher, je me vois dans l'obligation de relaxer l'accusé.

Fait à Rouen le 2 decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.