Queyrouse

Casier Judiciaire de Queyrouse

Trahison : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 27 Novembre 1459
Verdict rendu le 01 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Queyrouse

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 27 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Queyrouse .

Cette personne est accusée de trahison pour participation à une révolte à la mairie de Fécamp dans la nuit du 26 au 27 novembre 1459 .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Sergent de la maréchaussée de Fécamp , messire Bertrand , étant de garde cette nuit du 26 au 27 novembre 1459 à contribué à mater la révolte et a reconnu messire Queyrouse dans celle ci .

Voici d'ailleurs le rapport du Sergent le dit jour :

27-11-2011 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Queyrouse parmi les assaillants.

(https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/573/preuverevoltequeyrouse.png)

Messire Queyrouse a donc enfreint la loi de trahison , je cite :

Corpus Normand :

Article 5 : Trahison :

L�acte de trahison entre en vigueur lors d�un crime de sang contre la personne d�un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure,vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre une ville (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

De plus les cas suivants seront aussi considérés comme des actes de trahison :

- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

Aux vues de ses crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.
Dans le cas d�un appel à la révolte contre une ville et la participation à la révolte contre une ville, les peines pouvant être prononcées sont :
- une amende de la valeur de l�argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus.

- une peine de prison de 1 à 10 jours (conformément à la charte des juges)
- un bannissement de Normandie (conformément à la charte des juges)
- un bannissement du domaine Royal (conformément à l�édit de Gien)

J'appelle comme témoin messire Bertrand Sergent de la maréchaussée de Fécamp .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur, ceci est une effroyable méprise. Comment un homme si faible et si seul que moi pourrait s'en prendre à une marie?
Surtout que par ces temps qui courent, il vaut mieux dépouiller un passant que voler la mairie de Fécamp pour gagner un peu de blé.
Allons, allons, j'ai l'impression que la maréchaussée a un peu trop forcé sur la picole hier soir et qu'elle a confondu un simple vagabond avec un bandit de grand chemin.

Je n'ai pas de témoin à appeler. J'étais tout seul.

PS : si je dois aller en prison, pourrais je avoir un peu de poisson à manger le midi? il parait que cela fait le plus grand bien...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le Procureur écouta attentivement tout les témoignages .

Etant donné que l'accusé avait avant cette affaire un casier judiciaire vierge .

Que l'accusé a eu auparavant une vie calme et avec des responsabilités .

Que le témoignage d'aupyl appuie la défense de l'accusé .

Messire vous avez abusé de la boisson ce jour ci , que ce soit la première et la dernière fois .

En conséquence de tout ceci je demanderais exceptionnellement que 1 jour de prison pour que l'accusé desaoule puis un travail d'interet general , soit 5 jours de travail dans l'une de nos mines normande à faire dans les 15 jours et que l'accusé fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: comment ça? je ne peux plus abuser de la boisson?

bon promis, je ne beuglerai plus devant la mairie de Fecamp

Témoin de la défense : Maitre_Aupyl

Citation :: * Aupyl arriva à la barre, pas celle d'un bateau, depuis la mésaventure qu'il avait subi.
Il salua les gens présents.*

Bien, je me présente: Aupyl, je serai le témoin de moralité du sieur Queyrouse.

Je ne dis pas qu'il ne s'est pas révolté, mais je pense plutôt à une erreur de sa part, et non volontaire.
Une beuverie d'ignobles, un mot un peu plus haut qu'un autre, on se monte le bourrichon, on joue à celui qui pisse le plus haut, et on finit à hurler devant la mairie, en signe de révolte. Mais des cris sont-ils une révolte?
Bon, ça c'était pour les faits pour lesquels on est ici.

* Aupyl regarda les notes qu'il avait amené*
La moralité:
Queyrouse a été maire de Fécamp, déjà. Pourquoi donc se révolterait-il, alors qu'il peut être élu?
Oui, il a été maire, et même juste après le pillage d'un autre maire et des acolytes. Je nommerai : Gourdino, Willy333, Ricou2408 et sa femme Alienor49. Ces deux derniers sont morts d'après ce que je sais.
Ce pillage avait vidé totalement la mairie à cette époque.
Là, on vient d'avoir la mairie vidée par Spoke, chose que j'ai apprise en lisant les minutes à coté.
Quoi dire d'autre? Ah oui, Queyrouse a passé presque six mois chez les anglois. Je l'y avais amené, il avait oublié de reprendre le bateau de retour, et du coup, six mois chez les anglois.
Je l'ai ramené dans la première partie de cette année.Je n'ai plus trop les dates

Que dire d'autre, encore?
On ne voit pas très souvent en taverne, et très souvent en retraite et donc, je ne pense pas qu'il ait le temps de fomenter une révolte avec d'autres marauds.

Bon, voilà,j'espère que mes paroles en sa faveur atténueront la peine que vous lui infligerez, si vous en infligez une....

Témoin de l'accusation : Bertrand

Citation :: Bertrand arriva devant la barre. Malgré sa fonction de Sergent c'était la premiere fois qu'il était convoqué devant la juridiction ducale afin de présenter son témoignage.
Il salua le juge et le procureur qui se trouvaient chacun sur son estrade.
Comme le procureur vient de le déclarer, j'étais de garde dans la nuit du 26 au 27 , Novembre 1459. Une révolte a eclaté sur le parvis de la mairie. Une troupe a essayé de forcer les portes de la maison commune.
Dans l'échauffourrée j'ai bien reconnu un fécampois, Messire Queyrouse.
celui ci etait armé d'un bâton et d'un bouclier.

Verdict

Citation :: *La Peste sourit en entendant les propos de l'accusé*

Bien, cet homme est manifestement coupable d'avoir abusé du calva.

Ainsi donc, je le condamne a un état de sobriété d'une durée de 7 jours à compter de demain, durant lesquels il devra se présenter chaque matin à la mine pour y piocher. Il devra déposer preuve de son labeur auprès de Messire Baborum, qui jugera de l'absence de tout alcool.

L'accusé devra malgré tout s'acquitter d'une amende de 5 écus pour les frais de calva du tribunal.

A votre santé Messire!

Fait à Rouen le 1er decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.