Emmanuel_de_meloni

Casier Judiciaire de Emmanuel_de_meloni

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 22 Novembre 1459
Verdict rendu le 01 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Emmanuel_de_meloni

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 22 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Emmanuel_de_meloni .

Cette personne est originaire du Duché d'Anjou. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré dans la nuit du 19 au 20 novembre 1459 à Lisieux .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Lisieux la rencontrer lors de sa garde de la ville du 19 au 20 novembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer.

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Emmanuel_de_meloni, Celsius2, et un groupe composé de Abart et de Alex..

Ce messire à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Violene douniere de Lisieux .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Sir , Et dame de la cour , Il est en effet fit preuve que je soit passer en ces jours precisé par votre tribun .
Mais je ne suis pas rester survos terres comme il en est specifié sur tout autres territoire du domaine , il me semble que tout etranger au duché ou comté qui est entre ne doit rester que 48h , ce que je fit .
Alors je croit que je n'ai point offenser ni la ville , ni le duché .
Et d'ailleurs qui peut dire que je soit venu la troubler , par quelques mots ou bien quelques gestes en vos tavernes , vu que je ne m'y soye meme point presenter dans aucune .
Bien que malgres cela me tenté d'aller boire , ne serait ce qu'une bonne choppe de biere . Mais je respecte le decret et ne veux point l'offenser .

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire il faut un laisser passer pour venir en normandie et d'autant plus en période de guerre et il n'y a pas d'histoires de 48 h .Vous avez certes offenser personne et heureusement j'ai envie de dire .

Etant donné que l'accusé c'est présenté a sa plaidoirie , mais qu'il est venu en normandie sans laisser passer comme le confirme le témoignage de la douanière de lisieux et qu'il est membre du ponant et que après votre entrée illégale le 20 novembre 1459 vous avez continué votre voyage à l'intérieur des terres normande .

Je demande donc 1 jour de prison et 4 jours de travail dans l'une de nos mines normande et qu'il fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Violene

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour,

Moi, Violene, douanière de Lisieux,
affirme que messire Emmanuel_de_meloni est bien entré dans le village de Lisieux Sans LP,le 20/11/1459/
Rapport de garde lisieux du 19/11/1459/
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Emmanuel_de_meloni

Verdict

Citation :: Décidemment, cher Davy, vous semblez faire fuir nos coupables!

Si vous persister dans vos agissements, je me verrais dans l'obligation de vous envoyer au bûcher puisque vous faire peur à tous les candidats.

Soit, revenons-en à nos moutons. En accord avec cette maudite trève royale, je libère à contre-coeur l'accusé.

Qu'il se tienne néanmoins éloigné de toute source de feu, un accident pouvant vite arriver.

Fait à Rouen le 1er decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.