Yassandra

Casier Judiciaire de Yassandra

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 22 Novembre 1459
Verdict rendu le 01 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Yassandra

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 22 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Yassandra .

Cette personne est originaire du Duché de Bretagne . Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle a été contrôlé a Bayeux le 21 novembre 1459 .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La Lieutenant de Bayeux la rencontrer lors de sa garde de la ville du 21 novembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer et avait sur elle une épée . .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Yassandra

Elle a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin le lieutenant Phallus de Bayeux et la douanière de Bayeux Nalyssandre .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour je suis yassandra je suis ici afin de chercher mon amoureux je ne fait partie d aucun ponant je ne sais meme pas ce que c es un cheval ?? je ne veux pas posée de probleme je suis une amie du duc de dieppes pitt donc je pense que je ne suis pas ici en enemie ce messire et pintrecel qui vie a dieppes

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Je sais pas de quoi vous nous parlez et vos histoires privées ne nous regardent pas .

Le ponant n'est pas un poney, demandez au grand duc ce que c'est .

Pour enfin revenir a l'affaire il faut un laisser passer pour venir en normandie et ce laisser passer est à demander au Prévôt de normandie .

Etant donné que l'accusée c'est présenté à sa plaidoirie , mais que l'accusée n'a pas de laisser passer comme le confirme le temoignage du lieutenant et la douaniere de Bayeux et qu'en plus cette dernière est armée d'une épée , en conséquence je demande 2 jours de prison .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Phallus

Citation :: Madame le Juge, Messire le Procureur !

Je confirme ce que vient de dire l'accusation.
J'ai effectivement croisé en la ville de Bayeux, Dame Yassandra, originaire de Bretagne.
Etant du Ponant, cette Dame est interdite sur notre territoire. Elle aurait pu éventuellement détenir un LP, mais elle ne possédait pas le précieux document.

Madame le Juge, Messire le Procureur, je vous remercie de m'avoir écouté.

Témoin n°2 de l'accusation : Nalyssandre

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour,

Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux vient me présenter à la barre pour témoigner devant l'honorable juge Célia, et le procureur DavyXIV.
En effectuant comme chaque matin la douane pour Bayeux, j'ai remarqué la présence illégale de dame Yassandra étrangère au duché ainsi qu'au domaine Royal, étant en effet, originaire du Duché de Bretagne. Ne pouvant me présenter de laisser passer, alors que nos frontières étaient fermées, et étant elle même membre du Ponant, j'ai pensé bon d'indiquer au tribunal Normand, la présence de ce dernier.

Verdict

Citation :: Messire procureur, je crains que vous ayez effrayé notre invitée...

Vu le manque d'éducation dont elle fait preuve, quoiqu'elle ne semble pas de culture inférieur à celle de ses semblables bretons, cette...femme...ne me semble pas être dangereuse.

Ainsi donc je la relâche, mais avertit la garde de conserver un oeil sur elle.

Fait à Rouen le 1er decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.