Bobdole

*06/05/1459 - TAOP - Coupable
*11/05/1459 - Haute Trahison - Relaxe

Duché de Bourgogne
Office de Justice Coop judiciare Franche-Comté

Procès pour TAOP

En date du mois de mai 1459
Procès instruit le 21 février 1459
Verdict rendu le 06 mai 1459

Nom de l'accusé: Bobdole

Procureur: Jerome du Val d'Haine
Juge: Héloise Marie De Sparte

Acte d’accusation

Citation :

* Le proc de Bourgogne, de retour au tribunal, fit lecture de l'acte d'accusation de son collègue.

*********************
Votre Honneur comparait devant cette Cour le sieur Bobdole pour s'être rendu coupable de la prise de la mairie de Vesoul la nuit du 26 au 27 novembre 1458.

Ce malostru s'est enfui avec le contenu des coffres de la ville ...

Par ce fait d'une extrême gravité l'accusé a violé la loi suivante:
L'article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois stipule que la prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Ce crime est punissable par la Loi !

Accusé qu'avez vous a répondre a la Cour ?

Fait a Dole le 21 février 1459
Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté
************

*Frim se rassit, sans plus de commentaire

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* Après plusieurs échanges avec son homologue de FC, elle reçut enfin retour de la demande de la procure. Frim se leva donc, puis reprit le courrier du nouveau procureur de Franche-Comté.

Réquisitoire
****************

Ma dame le Juge,

Comme l'a affirmé prédécesseur, le procureur Jerome du Val d'Haine, l'homme Bobdole a, dérobé la mairie de Vesoul dans la nuit du 26 au 27 novembre 1458.

La Compagnie du Renard aussi appelée Les Goupils, avait la veille affiché leurs intentions. Je vous donne lecture du torchon affiché la veille :

Bonjorn à todos.

Par la volonté de la Compagnie du Renard, nous avons assailli la ville, en avons pris la Mairie et allons procéder maintenant à son pillage (...)

Votre Ville vous sera rendue demain et sur ce, le bon jour...

Les Goupils

Fin de la citation.

L'annonce que l'accusé a bien pris le pouvoir a été affichée partout en Franche-Comté et au-delà. Je vous en remet la copie votre Honneur,

*La procureur tend au juge le document*

27-11-2010 Révolte à Vesoul ! Bobdole prend le pouvoir
Révolte à Vesoul ! Bobdole prend le pouvoir.

Le lendemain, les caisses de la ville de Vesoul avaient été amputées de 4 136 écus, selon un rapport fait au conseil municipal.
*La procureure tendit à la juge le document*
Voici. Votre Honneur:

Avant pillage 4510.84 (27/11/10)
Après pillage 375.42 (rapport du 28/12/10)

Les faits sont clairs, votre Honneur!!

Nous ne devons pas laisser ce bandit impuni!!
Je réclame une forte amende et la prison!
Il ne sera pas dit que la justice Franc-comtoise laisse impunis les pilleurs de ses villes!

Merci de m'avoir entendue , Madame le Juge.

Faict le 16e jour du mois d'avril 1459
par Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

*Keltica avait enfin reçu le verdict préparé par son homologue ; elle frappa quelques coups de marteau avant de se lancer.*

Accusé, écoutez le verdict demandé par la Juge de Franche Comté !

--

Messire Bobdole.

Nous voici enfin au résultat de votre acte. Les conséquences ne seront pas moindres, vous vous en doutez. Vous avez délibérément et sans aucun scrupule, pillé une mairie de ses biens. Non seulement vous avez pillé la mairie, mais pillé ses habitants également et le bon déroulement du commerce, des régulations et des aides aux villageois.

Peut-être en aurez-vous pris du plaisir, mais sachez qu'on ne s'attaque pas aux Franc Comtois sans en pâtir un jour. Comme l'a dit madame le procureur il ne sera pas dit que la justice Franc Comtoise laisse impunis les pilleurs de nos villages.

Votre silence est d'autant plus outrageant et c'est pourquoi, moi, Héloise Marie De Sparte, en ce 5 mai 1459, en ce tribunal, je vous condamne a 24 écus d'amende et a 7 jours de prison ferme. Vous passerez les matinées de ces 7 jours de prison au pilori, où tous pourront venir voir le visage de celui qui a vidé leurs caisses.

Sachez que votre nom et votre visage sont désormais surveillés et inscrits dans nos registres. Vous n'êtes plus le bienvenu dans nos régions.


Verdict fait par Héloise Marie De Sparte, juge de Franche Comté.
Tribunal de Dole le 5 mai 1459

--

*Keltica replia le parchemin, le rangea dans le dossier avant de poursuivre.*

Le verdict sera appliqué tel que demandé, justice est rendue !

Fait à Dijon, le 6ème jour du mois de Mai 1459, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et �ne amende de 24 écus.

Duché de Bourgogne
Office de Justice Coop judiciaire de Lorraine

Procès pour Haute trahison

En date du mois de Mai 1459
Procès instruit le 08 février 1459
Verdict rendu le 11mai 1459

Nom de l'accusé: Bobdole

Procureur: Angel.demona
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs

Je porte à votre attention une affaire de haute trahison, à l'encontre du Sieur Bobdole

La fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bobdole

Les faits :

Le 5 février 1459, un groupe de brigands, parmi lesquels sire Bobdole, ont pris d'assaut le Château ducal de Lorraine et ont renversé le Conseil Ducal.
Ils n'ont en outre pas entretenu les mines, causant à la Lorraine de sérieuses pertes économiques.

Par cet acte le prévenu est susceptible d'être accusé de haute trahison:

http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-1458-t12080.htm


Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Article II.V.1 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.

Sieur ..., par les faits qui vous sont reprochés et selon l' Article II.V.4 du Codex judiciaire de lorraine vous encourrez la peine suivante :

Article II.V.4 : Tout individu prenant part à une révolte contre une mairie ou contre le château de Nancy, à moins que la dite révolte ait été autorisée selon la loi sur la légitimité des révoltes. Le pillage des biens de la mairie sera considéré comme une circonstance aggravante, entraînant la qualification en haute trahison.

Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d'utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l'ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l'amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c'est laissé à l'appréciation du juge.

Sieur , je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article I.II.5 de l'opus II du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 8 février 1459
Angel.demona
Procureur de Lorraine

*Frim en resta là, lecture faite

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* L'attente avait été un peu longue à son gout, mais au moins, on en voyait la fin. Entre les grèves de pigeons, et ceux qui se perdaient en route, les délais de transmission s'allongeaient entre la Lorraine et la Bourgogne. Toujours est-il qu'elle avait enfin ses réponses.

Réquisitoire
**********
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs



Attendu que le prévenu Bodbole n'a pas daigné se présenter au tribunal, il prouve son manque du plus élémentaire respect pour la justice.


les preuves contenues dans l'acte d'accusation établissent sa culpabilité, c'est peut-être pour cette raison qu'il n'a pas jugé bon de se présenter devant cette cours, n'ayant pas d'arguments a soumettre.

Notre duché ne sait toujours pas remis de cette attaque votre Honneur et c'est pourquoi je requiers donc pour l'accusée une peine de 8 jours de prison, ainsi qu'une interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois comme le prévoit l'Article II.I.4


5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).

7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.

Que justice soit rendue votre honneur.

La procureur alla s'asseoir en espérant que l'accusée sera punie sévèrement de ses actes.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

le juge a écrit:
*Keltica avait envoyé plusieurs courriers aux juges lorrains qui s'étaient succédés, mais toujours sans réponse, et là, elle en avait plus qu'assez, la patience avait ses limites.*

Etant donné que malgré mes demandes répétées de verdict, personne ne m'a répondu, je prononce la relaxe de l'accusé. Cela n'a que trop duré !

Fait à Dijon, le Onzième jour du mois de Mai 1459 par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.