Fiesta

Casier Judiciaire de Fiesta

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 01 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Fiesta

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Fiesta .

Cette personne est originaire de Chalon . Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il a été interpellé a Bayeux le 18 novembre 1459 ne présentant pas de laisser passer à la douanière de Bayeux.

Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Nalyssandre douanière de Bayeux .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ayant été prouté par votre armée alors que je cherchais à sortir de votre région, il m'est dès lors impossible de quiter la ville. Vous voilà donc obligés de me supporter encore quelques semaines ... Mes intentions sont pourtant pacifiques, je voyage et découvre le royaume. J'ai demandé un LP qui m'a été refusé ... Mon bouclier et mon épée ne servaient qu'à estourbir les brigands rencontrés sur vos chemins. Ma rencontre avec votre (très charmante) douanière fut d'ailleur très amicale et fort agréable.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé c'est présenté a sa plaidoirie et que la douanière de Bayeux témoigne en sa faveur , mais qu'il n'a pas eu de laisser passer et en a subit les frais en étant blessé par l'armée .

Je demande qu'il effectue un travail d'intérêt général , à savoir 5 jours de travail dans l'une de nos mines normande et qu'il montre la preuve de ce travail au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Mais où se trouve donc votre prévôt ? La défense l'a appelée à la barre afin qu'elle vienne argumenter sa décision de ne pas m'accorder un LP. Non seulement elle prend une décision arbitraire mais ne daigne même pas répondre à une demande de votre tribunal. Messieurs les juges, allez-vous me condamner sur de simples présomptions ? Restons sérieux svp une parodie se joue dans un théâtre pas dans un tribunal ...

Témoin n°1 de la défense : Nalyssandre

Citation :: Membres de la Cour,

Ce n'est pas à moi de décider du sort de cet homme, étant simple douanière, toutefois pour l'avoir rencontré il y a peu, je pense que c'est un voyageur honnête pour qui l'exercice du voyage lui est salutaire.
Malgré les temps de guerre qui déchire notre chère Normandie, je demande quelque clémence de votre part afin que messire Fiesta, ne soit condamner que peu sévèrement.

Témoin n°2 de la défense : Jamie68

Citation :: Votre honneur,

Je vous confirme bien volonté que cette personne n'a pas daigné me demander un laisser passer et donc par conséquent entré sur nos terres en toute illégalité.

malgré le courrier de la douanière, l'accusé n'a toujours pas voulu régulariser sa situation auprès de moi.

c'est donc volontairement que cette personne circulait sur nos terres sans en respecter la loi.

Je me tiens à votre disposition.

Témoin de l'accusation : Nalyssandre

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour,

Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux vient me présenter à la barre pour témoigner devant l'honorable juge Célia, et le procureur DavyXIV.
En effectuant comme chaque matin la douane pour Bayeux, j'ai remarqué la présence illégale de messire Fiesta étranger au duché ainsi qu'au domaine Royal, étant en effet, originaire du Duché de Ville Franche. Ne pouvant me présenter de laisser passer, alors que nos frontières étaient fermées, j'ai pensé bon d'indiquer au tribunal Normand, la présence de ce dernier.

Verdict

Citation :: Bien que l'accusé me semble de bonne foi, quoique sa vue semble lui jouer des tours, je considère qu'il n'y a aucun risque à le garder sur notre sol le temps de sa convalescence.

Toutefois, je le condamne à offrir une tournée de calva au procureur et à moi même pour le temps perdu lors de cette affaire.

Fait à Rouen le 1er decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.