Altan_dilem

Casier Judiciaire de Altan_dilem

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 01 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Altan_dilem

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Altan_dilem .

Cette personne est originaire du comté d'artois . Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il a été interpellé le 18 novembre 1459 à Fécamp armé d'une épée .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Sergent de Fécamp la rencontrer lors de sa garde de la ville du 17 au 18 novembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et avait sur lui une épée .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Altan_dilem, Assassin_royal, et Bertrand.

Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Babaorum sergent de la maréchaussée de Fécamp .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Procès ayant opposé Altan_dilem au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Altan_dilem était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Cette affaire m'ennuie. J'attendais d'avoir du bûcher à me mettre sous la dent, et Messire le Procureur ne réclame qu'une peine de travaux à la mine.

Soit, je vais donc suivre son avis. Ainsi, je condamne l'accusé à effectuer une peine de 2 jours de travaux consécutifs à la mine à compter de demain.

L'accusé devra également s'acquitter d'une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

A votre Santé messires!

Fait à Rouen le 1er decembre 1459
Par Célia
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Altan_dilem .

Cette personne est originaire du comté d'artois . Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il a été interpellé le 18 novembre 1459 à Fécamp armé d'une épée .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Sergent de Fécamp la rencontrer lors de sa garde de la ville du 17 au 18 novembre 1459 , il ne lui à pas présenté de laisser passer et avait sur lui une épée .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Altan_dilem, Assassin_royal, et Bertrand.

Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Babaorum sergent de la maréchaussée de Fécamp .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.
Première plaidoirie de la défense

*Altan Dilem se leva et commença à parler*

Chers magistrats,

Je sais pertinemment que je serais jugé coupable ; voilà pourquoi je plaide coupable.
Oui j'ai pénétré sur le sol normand. Croyez le ou non, mon épouse et moi n'avions qu'un objectif : nous y installer et y vivre en paix. Nous avons fui l'Artois car l'injustice y règne. Nous pensions trouver le sérénité en Normandie. Alors je vous demande, si vous pouvez faire preuve de clémence, de nous laisser nous installer sur le sol normand. Nous n'avons aucune intention hostile envers vous. Je vais même ranger mes armes si cela peut prouver ma bonne intention.
Je suis prêt à purger une peine, injuste selon moi, le temps peut-être de nous mettre en règle.
Cela ne pèsera sans doute pas lourd dans la balance, mais mon épouse et moi aimerions vraiment pouvoir nous établir ici, en Normandie.

Merci de m'avoir écouté.

*Le barbu retaourna s'asseoir, attendant la suite...*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire , pour les installations il faut demandé au Prévôt de Normandie .

Revenons à l'affaire , l'accusé est donc venu en normandie sans laisser passer et armé , mais il est venu à sa plaidoirie et plaide coupable .

L'accusé me semble être de bonne foi , je vais être clément en ne demandant pas de prison mais un travail d'intérêt général à savoir que l'accusé effectue 7 jours de travail dans l'une de nos mines normande et qu'il présente la preuve de ce travail au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Altan se leva et balaya l'assemblée du regard*

Ainsi soit-il ! Je travaillerai une semaine à la mine.

*Il se rassit et attenda le verdict...*

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum s'avança*

Votre Honneur, membres de la cour, je vous confirme le rapport donné par le Procureur que j'ai moi même rédigé.
En espérant vous avoir aidé.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :: Cette affaire m'ennuie. J'attendais d'avoir du bûcher à me mettre sous la dent, et Messire le Procureur ne réclame qu'une peine de travaux à la mine.

Soit, je vais donc suivre son avis. Ainsi, je condamne l'accusé à effectuer une peine de 2 jours de travaux consécutifs à la mine à compter de demain.

L'accusé devra également s'acquitter d'une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

A votre Santé messires!

Fait à Rouen le 1er decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.