Ericlebon04

Casier Judiciaire de Ericlebon04

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Aout 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Aout 1459
Procès instruit le 14 Aout 1459
Verdict rendu le 01 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Ericlebon04

Procureur : Clarine63
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l�honorable juge Babaorum et moi-même Clarine63, sommes réunis ce jour, 14 août de l�an de grasce 1459 à Rouen pour juger Messire Ericlebon04.

Cette personne est accusée de Troubles à l�Ordre Public pour agression verbale publique sur la gargotte. Cet homme a tenu des propos diffamatoires, que dis-je, irrespectueux voir outranciers envers notre duchesse Akane.

Voici les preuves recueillies votre honneur afin que vous jugiez de la gravité de ces propos :

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il a donc enfreint le corpus votre Honneur en se rendant coupable de trouble à l�ordre public, je cite :

Article 4 : Trouble à l�ordre public : (MAJ 5/07/1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

J'appelle comme témoin la duchesse Akane, Messire Riddler.

Votre honneur je me réserve le droit d�appeler d�autres témoins si le besoin s�en fait sentir.

Je précise à L'accusé qu�il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu�il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :: (vacance irl pour moi ,donc faite bon ce qu'il vous semble !
bonne continuation )

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Les preuves sont trés explicite...

je demande 3 jours de prison pour qu'il repense a tout sa et médite sur sa conduite déplorable et puis 7 jours de travail a la mine pour qu'il ne recommence plus .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: L'accusé semble préférer passer son temps à méditer sa faute au couvent plutôt que de venir s'expliquer. Toutefois, l'ayant croisé en ce jour du 1er décembre dans les rues normandes, verdict sera donc rendu pour clôre l'affaire.

Bien que je ne puis qu'applaudir son audace, et même si personnellement j'approuve ses dires, il va de soit qu'un gueux ne peut tenir de tels propos à l'encontre d'un noble.

Ainsi, je condamne donc l'accusé à une amende de 10 écus donc 5 écus serviront à payer les frais de calva du tribunal.

Si les propos étaient réitérés, il va de soi que l'accusé serait brûlé sur le champs.

Fait à Rouen le 1er decembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.