Princepatrick

Casier Judiciaire de Princepatrick

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le 20 Novembre 1459
Verdict rendu le 28 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Princepatrick

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge *Célia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 20 Novembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Messire PrincePatrick .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour avoir manqué de respect au Baron Asti de St Aubin Routot à la vigie d'Avranches le 17 novembre 1459.

Loi Royale :

1 - Droits des nobles

Le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.
Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d'une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.
Les Régnants et les nobles de mérite ont le droit de basse justice héraldique (vétilles) au sein de leur domaine et pourront déléguer la basse justice héraldique à leurs vassaux le cas échéant.

J'appelle comme témoin le Baron Asti de St Aubin Routot et messire Riddler* présent également lors de l'altercation .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1837139

Amusez vous bien

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que le plaignant ne souhaite pas donner suite, mais que l'accusé ce moque du tribunal je demande une amende à l'appréciation du juge .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je vais enfoncer le clou!

27/11 23:03 : Superpatou embauche *celia* pour 16,66 écus

Je pense que ca se passe de commentaire.

Témoin de l'accusation : Asti_dict_le_barbu

Citation :: Vice amiral lassé d'avoir à se battre contre des soit disant Normands entre en salle d'audience, galurin à la main et s'approche de la barre pour apporter son témoignage.

Des jours en mer et une longue réflexion sur le sujet à lire et à relire les presque menaces de l'idiot d'Avranches lui avait fait arriver à la conclusion qu'il valait mieux s�arrêter là. La bêtise étant contagieuse, il prenait un large risque de se trouver éclabousser.

Il regarda alors la Juge et le procureur de son regard bleu délavé.

J'honorerai les frais de justice si vous le jugez utile, mais je demande la fin de ce procès qui de toute façon ne fera jamais rien apprendre à un tel homme.

Après un bref salut de la tête, le baron sorti de la salle d'audience.

Verdict

Citation :: Ainsi donc l'accusé a osé manquer de respect à l'un de nos illustres ancêtres! Ceci est parfait innaceptable! Afin d'éviter que cela ne se reproduise, vous devriez être immédiatement conduit sur le bûcher.

Messire, sachez que si par malheur pour vous je devais croiser votre route, vous auriez tout intérêt à déguerpir au plus vite! Je ne puis tolérer le moindre affront fait à mon cher oncle, surtout de la part d'un gueux aussi misérable que vous.

Et pour votre gouverne, sachez que je travaille où bon me semble, et que si je décide d'aller cueillir des fruits ou me promener dans les champs, cela ne vous concerne en rien.

Ainsi donc, je condamne l'accusé à un séjour de 2 jours dans les geôles de notre château, et à une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par ce procès.

Je condamne également le plaignant, oncle Asti, à offrir une tournée de calva au juge pour la perte de temps occassionée. Si cette peine n'était pas appliquée dans un délai de 3 jours à compter de ce jour, nous serons ammené à instuire un procès pour non respect d'une décision de justice!

Fait à Rouen le 28 novembre 1459
Par Célia, petite Peste Normande

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.