Thegun

Casier Judiciaire de Thegun

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Novembre 1459
Procès instruit le ?? Novembre 1459
Verdict rendu le 28 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Thegun

Procureur : Jer (Maire de Honfleur)
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :: Moi, Jer, Maire d'Honfleur traduit en justice messire Thegun. Les faits lui étant reprocher est celui de son enrichissement personnel au profit de la guerre et la pratique de tarif abusif. Pour cela, je demande que cet individu a le châtiment qu'il mérite c'est a dire la peine maximale encouru pour ce genre de fait.

preuve : http://img70.xooimage.com/files/a/b/5/proces-2d97b79.jpg

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Dans la mesure où l'accusateur ne semble plus se préoccuper de cette affaire, et où les faits exposés ne sont point claires, je relaxe l'accusé.

Messire, n'oubliez pas que la prochaine fois vous serez condamné au bûcher!

Fait à Rouen le 28 novembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.