Tarayana

Casier judiciaire de Tarayana *28/04/1459 - TAOP - **Coupable** - *Coop FC*

Casier judiciaire de Tarayana

*28/04/1459 - TAOP - Coupable - Coop FC

Duché de Bourgogne
Office de Justice Coop FC

Procès pour TAOP

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 1 avril 1459
Verdict rendu le 28 avril 1459

Nom de l'accusé: Tarayana

Procureur: Jerome du val d'Haine
Juge: Héloise Marie

Acte d’accusation

Citation :: * A la réception des courriers de son collègue de Franche-Comté, Le Procureur de Bourgogne entra au tribunal et posa sa ses dossiers sur son bureau. Elle prit le premier et fit lecture de l'acte d'accusation.

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Monsieur le Juge,

Devant vous comparait aujourd'hui Dame Tarayana pour un brigandage commis sur le Territoire Franc-Comtois.
En effet, l'accusée Tarayana avec l'aide de son complice Iraetignis, a dépouillé le Sieur Sympa36 de ses biens, le 30 décembre 1458, sur la route entre Vesoul et Luxeuil.

La victime déclare avoir du remettre sous la menace l'ensemble de ses effets à savoir: une petite et une grande échelle, une épée, un bouclier, un baton, deux couteaux, 11 pains, 5 fruits, 1 hache et les 488 écus cintenus dans sa bourse.

Ce délit contrevient au Code Pénal et Judiciaire de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2 du Codex, que je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Votre Honneur il ne fait aucun doute que cette femme a participé aux faits reprochés.
Les preuves et témoignages ont été versés aux dossiers établis par la gendarmerie de Luxeuil.

Nous attendons donc les explications de l'accusée, si tenté que l'on puisse trouver justification à un tel acte.

Fait à Dole le 1er avril 1459
Jerome du val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Tara entra dans la salle, salua les présents puis écouta la plaidoirie du procureur. Les événement remontaient à loin, elle les avait presque oubliés.

- Je nie l'acte de brigandage, je chantais et cet inconnu a pris la fuite comme un dératé en hurlant comme un fol, laissant ses affaires sur un chemin au beau milieu d'une forêt.
Je peux chanter pour ce tribunal s'il le désire...
Nous attendîmes un moment et ne le voyant pas revenir nous partîmes, mais nous n'allions pas laisser les affaires là comme cela sur le chemin à la merci du premier brigand, nous désirions lui rendre mais comme nous ne connaissions ni son nom, ni son adresse.

Puis Tara ajouta en prenant un air de contrition sincère.

- Au nom du très grand Aristote, je regrette d'avoir pris ces affaires et je m'en repends sincèrement.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Les pigeons sollicités entre les deux Duchés ayant faits leur office, le Proc reçu finalement le réquisitoire de son confrère. Elle le lut rapidement, puis s'adressa au juge.

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Monsieur le Juge,

L'accusée nous invente une belle histoire affirmant que le plaignant était un fol ... espérant ainsi semer le doute, mais sans toutefois être en mesure d'en apporter la moindre preuve.

Par contre, témoignage et des preuves enregistrées au dossier de gendarmerie prouvent sans équivoque la matérialité des faits reprochés.

S'agissant d'un acte commis en bande, et par équité pour chacun des auteurs de ce brigandage, la Procure requiert à l'encontre de l'accusée une peine de prison assortie d'une amende.

Fait a Dole le 7 avril 1459
*****************

* Frim n'avait aucun commentaire à faire, elle se rassit donc, laissant la Justice suivre son cours.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Tara se leva de nouveau pour offrir son nouveau plaidoyer, elle ne comprenait que l'on puisse l'accuser de quelque chose sans aucune preuve et sans un témoignage :

-J'aimerais pouvoir continuer avec ma défense, mais je ne vois dans ce cas aucune preuve présentée contre nous , je n'ai pas écouté non plus le témoignage de la supposée victime par conséquent je maintiens mon témoignage et sollicite l'acquittement

Tara, s'inclinant en signe de respect devant l'honorable juge avant de se retirer, prononça :

- Je ne doute pas de l'objectivité et du savoir faire de votre honneur.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica avait reçu le verdict de sa consoeur de Franche Comté. Elle frappa quelques coups de marteau avant de prendre la parole.*

Accusée levez-vous ! Veuillez écouter le verdict demandé par le juge de Franche Comté !

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Dame Tarayana,

Vous comparaissez ce jour pour des faits qui sont graves. Qui ne resteront point impunis.
Que vous chantiez mal, ma foi, c'est votre soucis. Vous brigandez, c'est notre soucis.

Vu la quantité d'objet et les écus que vous avez volé sans le moindre scrupule. Vu votre attitude a vouloir nous faire croire que vous avez trouvé, comme par hasard, une telle quantité d'objet et une telle sommes,

Moi, Héloise Marie, juge de Franche Comté, en ce 27 avril 1459 en ce tribunal de Dole, je vous condamne a 1 écus d'amende et a 5 jours de prison ferme. Que ces 5 jours vous fasse réfléchir a deux fois.

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*Keltica replia le parchemin et le glissa dans le dossier avant de reprendre.*

La sentence demandée sera appliquée avec exactitude, justice est rendue !

Fait à Dijon, le 28ème jour du mois d'Avril 1459, par Keltica de Chancelley, Dame de Salives et juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et une amende de 1 écu.